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28 324 résultats pour « Beauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f071d3cdc6046d47d0765d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE : Par acte de cession de fonds de commerce en date du 7 janvier 2025, Madame [P] [M] et Monsieur [R] [M] ont cédé à la SARL CAMILLE INSTITUT un fonds de commerce d'institut de beauté

Source officielle

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Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL LES SERRES DU BEAUTHIER

SIREN 899267975Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

04/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LES SERRES DU BEAUTHIER

SIREN 899267975Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

03/07/2025

Voir →

Radiations

CENTRE LOIRE PETIT BEAUTHIER

SIREN 831319181Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

31/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LES SERRES DU BEAUTHIER

SIREN 899267975Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

26/05/2024

Voir →

Modifications diverses

CENTRE LOIRE PETIT BEAUTHIER

SIREN 831319181Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

09/08/2023

Voir →

CC

civ3

61372229cd580146773fabd7

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Lévitan, société anonyme au capital de 12 000 000 francs, immatriculée au registre du commerce de Beauvais

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031dfe8d588318c1af2e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

répondre à cette modification des modes de consommation et des espaces, ce qui l'a conduit à mettre en place le programme Leading Beauty Forward (LBF).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031dfe8d588318c1af30

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

répondre à cette modification des modes de consommation et des espaces, ce qui l'a conduit à mettre en place le programme Leading Beauty Forward (LBF).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031efe8d588318c1af34

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

répondre à cette modification des modes de consommation et des espaces, ce qui l'a conduit à mettre en place le programme Leading Beauty Forward (LBF).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031efe8d588318c1af3a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La SAS Estée Lauder Companies France appartient au Groupe Estée Lauder qui est un des acteurs principaux du secteur de la beauté prestige.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef7048cdc6046d47b850d8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Bruno FOUCHET, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef7063cdc6046d47b85296

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Bruno FOUCHET, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a18267dcdc6046d473a0b0f

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE LUNDI 04/05/2026 PAR MME BEATRIX

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1475cdc6046d475b28bf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [G] [K] exerçant sous l’enseigne LE COMPTOIR BEAUTY

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6626ab0b1329eb3db7c27c86

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

ARCHETYPE BECT [Adresse 2] [Localité 22] Compagnie d’assurance ZURICH INSURANCE assureur de la société BECT [Adresse 3] [Localité 21] représentées par Maître Pascale BEAUTHIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f4921cdc6046d47952991

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

C'est dans ce contexte, qu'une nouvelle gamme de produits dite « Beauty Prestige », a été confiée à Mme [V], en sus de la gamme « Beauty Ladies / Dentalcare » dont elle était déjà en charge.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b5e4dcdc6046d471cf85b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Procédure : La SARL AMBITIONS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier depuis le 30/12/2003, sous le numéro 451 314 892, pour l'exploitation actuelle d'un institut de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02699

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Pour l'établissement de Beauvais, le même arrêté ministériel mentionne : - "en ZZ...          systèmes de freinage : [...]                                     de 1966 à 1985".

Source officielle
CC

cr

6137264bcd5801467742472b

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

591 et 593 du Code de procédure pénale, des articles 222-22, 222-27, 222-28, 222-29, 222-30 du nouveau Code pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement du tribunal correctionnel de Beauvais

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165421

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beauvoir-sur-Niort à sa

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00551

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

armoricum » n° 1 384 517 et communautaire « Garum armoricum » n° 003497484, déposées, la première, le 11 décembre 1986, la seconde, le 31 octobre 2003 pour, en classe 3, les « produits cosmétiques et de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fda2606e590406ac6b65d7f

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

La SCP Tirmant-Raulet était le mandataire liquidateur de la SAS Prestige Beauté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a5

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Stéphanie X... ... ... 97098 SAINT-BARTHELEMY CEDEX Représentée par Me Jan-Marc FERLY (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Anne Y... exerçant sous l'enseigne VENUS BEAUTY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a99c

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

Participez en téléchargeant l'application Wired Beauty et commencez à construire votre profil beauté.

Source officielle