Madame [T] [I] interprète en langue géorgienne inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [D] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Aziza

régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Alpes-maritimes, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [E] [B] se disant [B], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Aziza

son représentant légal en exercice ZAC de Fonvert 84130 LE PONTET représentée par la SCP ISAIE & BECHEROT-JOANA, plaidant par Maître BECHEROT-JOANA, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame Aziza

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Gourlaouen, représentant Mme B, assistée d'un interprète en langue azeri, qui se désiste du moyen

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, Mme B, représentée par Me Gueddari Ben Aziza, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 février 2025 ; 2°) d'annuler

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 août 2024, Mme A, représentée par Me Gueddari Ben Aziza, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 avril 2024 ; 2°) d'annuler

2026/201 Rôle N° RG 24/09665 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNPOL [T] [J] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le 22 MAI 2026: à : Me Bernard AZIZA

174,88 euros en 2009 à 1 641 608,66 euros l'année suivante, ni rechercher, comme elle y était invitée, si l'insuffisance d'activité reprochée à l'agent ne pouvait s'expliquer par l'activité des sociétés Azura

Réunion, dont le siège est Cité des Lauriers, ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 août 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion (section encadrement), au profit de Mme Aziza

régulariser sa situation ; qu'elle aurait été contrainte de quitter ce pays en janvier 2006 à la suite de son mariage avec un jeune arménien contre le gré de sa famille qui l'aurait promise à un jeune azéri

Azizi La République mande et ordonne à la ministre des solidarités et des familles, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun

Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 9 décembre 2022 en présence de Mme Azizi, greffière, ont été entendus : - le rapport de Mme Grossrieder, juge des référés ; - et les observations

Azizi La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Azizi La République mande et ordonne au préfet du Doubs en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de

mise en délibéré au 05 Septembre 2023 : Vu les articles 174 et suivants du décret du 27 novembre 1991 ; *** A compter de l'année 2006, Mme [N] [M] a confié à sa soeur Me Aziza

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Guy AZZARI, avocat au barreau de NICE Monsieur Yvonne Y... demeurant ...

la durée de 17 minutes de l'entretien individuel semble trop courte pour s'assurer que le requérant aurait eu toutes les informations contenues dans les brochures, lesquelles lui ont été traduites en azéri

d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant à la Caisse du régime social des indépendants de la Côte d'Azur (RSI), dont le siège est service contentieux, entrée Le Phoenix, immeuble Azuréa