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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616340247dbf94c22343c9c3
27 septembre 2011
27 septembre 2011
PHARMA, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Jean Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée par Me Axel
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7f
16 mai 2011
16 mai 2011
Dit que la réévaluation est réalisée par le débiteur de la pension et que les indices peuvent être obtenus auprès de l'INSEE.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03233_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Enfin, si la requérante se prévaut de son emploi familial à temps partiel auprès de la belle-mère de son frère, il est constant qu'elle ne bénéficiait d'aucune autorisation de travail lui permettant d'occuper
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02318_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Axel Basset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda42feb6adda89e7e64099
5 septembre 2019
5 septembre 2019
juger recevable et bien fondée l'action intentée par les sociétés Marrel et HDI Global SE venant aux droits de la société HDI Gerling Industrie Versicherung AG au titre des vices cachés affectant les axes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10527
8 juin 2016
8 juin 2016
P..., a fixé en début d'année des objectifs d'axes d'amélioration, rien n'a été mis en oeuvre au sein de votre service.
Source officielleRéférés
69e9b2bbcdc6046d4738546b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le cahier des charges indique qu'une proposition d'un concept créatif autour du rock peut être envisagé pour renforcer l'image auprès du public, dans la mesure où est exposé l'édition limitée « Metallica
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2007:CR90555
6 avril 2007
6 avril 2007
délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Hervé Z... est décédé à la suite de la collision entre la motocyclette qu'il pilotait et la voiture conduite par M.X..., assuré auprès
Source officielle1ère Chambre
615e0e27c25a97f0381f52c4
16 décembre 2014
16 décembre 2014
[R] le 2 novembre 2005, auprès de la commune d'[Localité 1], et complétée le 15 novembre 2005, sous la référence DT6403505Z6029, que contrairement à ce que soutiennent les appelants, la façade arrière
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02967_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Pour prendre l'arrêté en litige, le maire de Lempaut s'est fondé sur la circonstance que les routes départementales n° 12 et 46, qui constituent les principaux axes de circulation traversant la commune
Source officielle5e chambre
DTA_2202984_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Cette dernière fait valoir que le passage à niveau n°20 était situé au cœur de la zone urbanisée de l'axe Molsheim-Dolrisheim et que l'agence se situe sur un axe principal d'entrée de Molsheim particulièrement
Source officielle3ème chambre 3ème section
67ed812cda9e15c5131fb660
2 avril 2025
2 avril 2025
de sortie d’eau et lorsque la tête de sortie (2) est en position d’arrosage vers l’avant, l’axe de sortie d’eau (2) est dirigé dans ou parallèlement à un plan qui est occupé par la partie de corps de
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300221_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
les doctrines nationales ; - elle est contraire aux orientations du PADD du PLU des Martres de Veyre ; - elle méconnaît les orientations du futur plan local d'urbanisme intercommunal notamment l'axe
Source officielle2ème Chambre
63cf8499a6687f7c904cbb43
20 janvier 2023
20 janvier 2023
d'usage [K] née le 25 Avril 1972 à [Localité 7] (45) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [M] [A] née le 10 Septembre 1973 à [Localité 8] (69) [Adresse 2] [Localité 3] Tous représentés par Me Axel
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT01280_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Elle soutient que : - l'administration ne l'a pas informée de l'origine et de la teneur des documents qu'elle a pu recueillir auprès de la société Edge Consulting, en méconnaissance de l'article
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01183_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Elle se prévaut d'une promesse d'embauche auprès d'une entreprise de restauration et de deux contrats de travail auprès d'un hôtel pour les périodes courant du 2 juillet au 26 novembre 2018 et du 16 décembre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00210
15 mars 2023
15 mars 2023
Elle définit par conséquent les priorités stratégiques et les axes de développement du groupe, assure la coordination et la mise en oeuvre de ces différentes actions, dans le respect de l'autonomie juridique
Source officielleChambre sociale
6031de75e4d3dab23909a12a
14 juin 2018
14 juin 2018
Par lettre remise en main propre le 29 mai 2015, l'employeur a reproché au salarié à titre de faute une « non-conformité non signalée sur axe du 27 mai 2015 », et, envisageant une sanction, l'a convoqué
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e5
7 septembre 2011
7 septembre 2011
En juin 2007 la SA " Axe santé " représentée par son PDG M. Roger B..., entre autres propriétaire de la clinique Causse à Colombier (34), rachetait 70 % des parts de la SA A...- Méditerranée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6036944781626136e8442939
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Des axes d'amélioration sont encore émis alors que [I] a une grande expérience dans sa fonction.
Source officiellePage 26 sur 164