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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb3
24 novembre 2003
24 novembre 2003
date du 16 mai 2001, Monsieur et Madame Léon X... ont fait assigner Monsieur Sébastien X..., Madame Nadine A... et la DISS aux fins de se voir reconnaître des droits de visite et d'hébergement sur Aurélie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00403
5 mai 2015
5 mai 2015
X...a été mis en liquidation judiciaire par jugement du 7 décembre 2011, la société Aurélie Y...étant désignée liquidateur ; que le liquidateur a demandé au juge-commissaire l'autorisation de poursuivre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01303
14 décembre 2010
14 décembre 2010
règlement général du Conseil des bourses de valeurs, applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a ouvert, le 6 juin 1995, un compte dans les livres de la société Leven, devenue Aurel
Source officielleCh1.2 JAF
68e976bb3ea43407b912aee9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ASTIER-PERRET, avocat au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART TOUS DEUX DEMANDEURS Ch1.2 JAF 07 OCTOBRE 2025 N° RG 25/01147 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MHC4 A l’audience non publique du 13 mai 2025, Aurélie
Source officielleCabinet JAF 1
69d6d570cdc6046d4792e391
7 avril 2026
7 avril 2026
KRUST Greffière lors de la mise en état : Isabelle NEFF DÉCISION prorogée le 05/03/2026 et rendue le 07/04/2026 par Aurélie KRUST, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
67102020e2125aac37757e63
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[D] [Z] CONTRE Mme [T] [F] [R] épouse [Z] Grosse :2 Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Me Mohamed KHANIFAR PARTIES : Monsieur [D] [Z], né le
Source officielleCh1.2 JAF
6883f34e2a8fb67db7b49200
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BARRET, avocats au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART TOUS DEUX DEMANDEURS Ch1.2 JAF 08 JUILLET 2025 N° RG 25/00059 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L7LO A l’audience non publique du 8 avril 2025, Aurélie
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe33bfd75b73b3e44752
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[F] [L] [P] [O] Grosses : 2 SCP VILLATTE-DESSERT Me Aurélie CUZIN Copie : 1 Dossier Me Aurélie CUZIN Maître Virginie DESSERT de la SCP VILLATTE-DESSERT PARTIES : Madame [C] [G] [J] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9393e
27 janvier 2017
27 janvier 2017
La SCI Aurelle n'a pas conclu. SUR CE LA COUR M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200474
22 mars 2012
22 mars 2012
indisponible en tout ou partie les biens du débiteur ; qu'en l'espèce, il ressort des pièces versées aux débats que l'ordonnance portant injonction de payer en date du 20 mars 2009 a été signifiée à Aurélie
Source officielleciv3
61372202cd580146773f973f
24 novembre 1993
24 novembre 1993
riom (4e chambre sociale), au profit : 1 / du groupement foncier agricole La Bourbonnaise, dont le siège est à Bayet (Allier), Château de Marcilly, 2 / de Mme Marguerite X... de Garsignies, née d'Aurelle
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210361_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
B C, agissant pour leur compte et en qualité de représentants légaux de l'enfant Steve Aurel, représentés par Me Boukara, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission
Source officielleChambre référés
670d635fd1ffbed0eed97ba2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
RE F E R E N° Du 14 Octobre 2024 N° RG 24/00436 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K7VI 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Aurélie GRENARD, Me Christophe LHERMITTE - copie dossier - 2 copies
Source officielleciv1
60794c4e9ba5988459c4538f
14 mai 1991
14 mai 1991
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Stéphanie, Anna Y..., veuve X..., est décédée le 22 avril 1977, laissant pour seule héritière, Mme Aurélie Y..., sa soeur, mais ayant fait un testament
Source officiellecr
613726a5cd58014677427559
7 décembre 2005
7 décembre 2005
aggravante tirée de l'autorité, les juges du fond, tenus de motiver leur décision, doivent énoncer les circonstances particulières desquelles ils déduisent l'autorité ; qu'au cas d'espèce, s'agissant d'Aurélie
Source officiellecr
613725efcd58014677421a7f
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Alternative et Derivative Investments, SA Ofigest, SA Omnium Financier de Valeurs Mobilières, Gageot SA, SA Fractales, SICAV Palmarès Actions Europe, SA Ofima Patrimoine, SA Vernier Entreprendre, SA Aurel
Source officielleChambre sociale 4-2
6960a24bcdc6046d47b68b48
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DESSAISISSEMENT N° RG 23/02045 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V7DL Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 07 Janvier 2026, Nous, Aurélie
Source officielleChambre sociale 4-4
69819665cdc6046d47b6b9ac
29 avril 2025
29 avril 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 23/02596 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCVL Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 29 avril 2025, Nous, Aurélie
Source officielleChambre sociale 4-4
69819683cdc6046d47b6bb8b
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre sociale 4-4 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/01211 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2Y7 Minute : Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff268
4 mai 2022
4 mai 2022
CHATARD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMÉE Fondation LEOPOLD BELLAN Représentée par Me Benoît DIETSCH de l'ASSOCIATION MALTERRE - DIETSCH, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Aurélie
Source officiellePage 26 sur 688