Z... la qualité de co-auteurs de douze gouaches illustrant la vie de Marcel Duchamp et ayant donné lieu à l'exécution de transparents exposés à fins de ventes à la galerie Beaubourg de Vence ; Mais

Par ordonnance du 6 mai 2025, le juge des référés du tribunal judiciaire de Bayonne a : - ordonné à la SCI Festival 64 de déposer toute caméra de surveillance située dans le hall de la galerie et dans

concernant les mesures de sécurité du centre en date du 21 août 1972 ; "que s'il peut être établi par ces pièces qu'un reliquat de surface commerciale non consommée d'environ 700 m2 existe dans cette galerie

A... relative à un dépôt-vente de cette oeuvre à la Galerie John X... ; que la jonction ordonnée le 11 décembre 2002 par le magistrat instructeur n'est pas une condition de la connexité des faits concernés

DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE CHAMBERTE A PASSE CONTRAT AVEC L'ENTREPRENEUR BOUDON EN VUE DE L'EDIFICATION DE VILLAS SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT, ET A CHARGE SON ARCHITECTE GALLIX

La société " groupe d'interventions cynophiles du haut de l'Arize ", dont Mme A est la dirigeante, exerce son activité dans le domaine de la sécurité privée.

du 20 mars 1996, qui, pour tromperie, l'a condamné à 40 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu que Gilles A..., antiquaire et gérant d'une galerie

Le Gall, demeurant ... de Serres, Paris (15e), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 février 1994, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Par acte du 12 septembre 2025, le bailleur a fait délivrer un commandement de payer visant la clause résolutoire à la société Galerie [H] [W], pour une somme de 35 744,49 € en principal, au titre de l’

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, le 26 janvier 2006), que la société Assurances générales de France (AGF), propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Galeries

Représenté par Me Brigitte NEVEU-GALLI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 361 Assisté sur l'audience par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 49 Madame Blandine

Farid X..., artiste peintre, a remis en 1979 et 1980 à la galerie Faris, dont la SAREA est propriétaire, un certain nombre d'oeuvres d'art pour y être exposées en vue de la vente ; qu'un différend s'étant

relative à la prise de contrôle exclusif d'un fonds de commerce exploité par la société Magasins Galeries Lafayette par la société Monoprix Exploitation

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Carrefour d'un portefeuille de six galeries commerciales auprès la société Unibail-Rodamco

Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame S... A... épouse M...

GALERIE MICHEL GIRAUD [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Renaud ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #P0207 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2022 et le 5 janvier 2023, Mme C, représentée par Me Aribi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2013458

VERSAILLES Code nac : 80C 11e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 23 JANVIER 2020 N° RG 17/04806 - N° Portalis DBV3-V-B7B-R3WR AFFAIRE : [J] [W] C/ ASSOCIATION ALTIA MAULDRE ET GALLY