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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00287
11 février 2009
11 février 2009
avoir été le critère déterminant qui justifie la différence de traitement " ; 3° / que subsidiairement, la société Areva avait souligné que les stages effectués par M.
Source officielleJAF Cabinet 4
6622bb40c91e3bdd7a88faef
19 avril 2024
19 avril 2024
THIBAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 471 DEFENDEUR : Monsieur [E] [Y] [P] [N] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 6] comparant assisté de Me Stéphanie ARENA
Source officielleDeuxième Chambre
662aa431c8a1343b8cd63ffe
5 avril 2024
5 avril 2024
GRENOBLE, avocat plaidant DEFENDEUR au principal et demandeur à l’incident : Monsieur [D] [O], né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] (77), demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Stéphanie ARENA
Source officielleChambre sociale 4-5
69d8852ecdc6046d47b9c0ef
9 avril 2026
9 avril 2026
Représentant : Me Sabine MOUGENOT de la SELEURL SABINE MOUGENOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K191 APPELANTE C/ [T] [A] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie ARENA
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2307164_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Oberhausbergen ; 22) le cirque " Bostok " ; 23) le cirque " Pinder Edelstein Frédéric " ; 24) le cirque " Roger Production ; 25) " Cirq'event " ; 26) le cirque " Fleury " ; 27) le cirque " Arena
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2530831_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
équipés de deux caméras, au profit de la direction de l’ordre public et de la circulation dans le cadre du maintien de l’ordre public, à l’occasion d’un tournoi de football intérieur, organisé à l’Adidas Arena
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2112523_20230221
21 février 2023
21 février 2023
une somme de 4 817,71 euros en réparation de dommages occasionnés à son véhicule, à l'occasion de la manifestation d'opposants au concert de l'artiste congolais, C, le 28 février 2020 à l'Accorhôtel Arena
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9112f
17 février 2014
17 février 2014
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91135
17 février 2014
17 février 2014
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9113a
17 février 2014
17 février 2014
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91140
17 février 2014
17 février 2014
A compter de février 2010, la relation de travail a été transférée dans le même cadre au GIE AREMA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c0e
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Ainsi à compter du 1er mars 2010 le GIE MANUGUA procédait au transfert de 38 ouvriers dockers, puis le 1er avril 2010 d'un salarié administratif vers le GIE AREMA.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11236
27 novembre 2019
27 novembre 2019
juillet 2018 par la cour d'appel de Montpellier (4e B, chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Orano cycle, société anonyme, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Areva
Source officiellesoc
613722eecd580146774035fd
15 octobre 1997
15 octobre 1997
Ahmed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société Areny frères, société à responsabilité limitée, dont
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204534_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
À cet égard, la SARL Areja 55 ne saurait utilement se prévaloir des doctrines BOI-BIC-CESS-30-20-10, et BO-IS-CESS-10, qui n'ajoutent rien à la loi. 5.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163151fe03efc4516bd2e1c
27 janvier 2012
27 janvier 2012
AREVA T & D, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour assistée de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301258
7 décembre 2017
7 décembre 2017
sont pas loués à usage exclusif de bureaux ; Attendu que le bailleur fait état d'une modification des facteurs locaux de commercialité tenant à la construction de nouveaux immeubles dans le quartier Arenas
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a4b053208318995ca0
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Janvier 2022 par le Tribunal de Proximité de Montmorency N° RG : 1121001027 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Nadia HAMDOUNE-SAIDI Me Stéphanie ARENA
Source officielleChambre civile 1-2
670f58684ad0d5ee7d7e5e32
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Localité 12] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 582 142 816 [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL
Source officielleQuatrième Chambre
6a10a923cdc6046d479b90b3
22 mai 2026
22 mai 2026
de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, Me Emmanuel NOMMICK, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS au principal et demandeur à l’incident : S.N.C.
Source officiellePage 26 sur 131
DELGADO ARENAS, Ana, Edith
07/07/2026
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BOULANGERIE DE L'ARENA
07/07/2026
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ILovIt Grand Arenas
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant administrateur SELARL Anasta, Mission Conduite Par Me Vincent Gillibert 11 Rue Venture 13001 Marseille avec les pouvoirs : assister le dirigeant pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 55 RUE Sylvabelle 13006 Marseille.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou
05/07/2026
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ARENA
03/07/2026
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02/07/2026
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