The men [from the Niva car] were put in the APC and taken away ... ...

Then they put the two men into the APCs and drove away. 11.

Ten of them entered the courtyard of the applicant’s household whilst ten others stayed near the APCs.

Il précise que la société APH Environnement a des conclusions différentes.  

de la régularisation de l'autorisation, et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge conjointement et solidairement de l'association de protection contre la prolifération des éoliennes (APCPE

santé et de la recherche médicale à mettre en œuvre un protocole de recherche sur des cellules souches embryonnaires humaines ayant pour finalité l'étude des rôles physiopathologiques de la protéine APC

The Order is an individual administrative act of the prison governor which may be appealed following the procedure provided in APC.

The Order is an individual administrative act of the prison governor which may be appealed following the procedure provided in APC.

En conséquence, le jugement déféré sera infirmé sur ce point, et la société APC SELECTION sera condamnée à verser à Monsieur [E] la somme de 1.600 € de rappel de salaires au titre de la prime afférente

AB... ont demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d’annuler la délibération de l’assemblée de la province Sud n° 8-2023/APC du 16 février 2023 approuvant la modification n° 1 du plan d’

Au contraire, le site internet APCR limite son activité à celle de 'tenue de compte de conservation'.

Pour conclure il indique « je sais que vous êtes très occupés et je suis désolé de vous saouler avec ces demandes mais je ne le ferai pas si ce n'était pas important pour APC ».

: MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL Hôpital de la [9] [Adresse 7] [Localité 6] Non comparant ni représenté Monsieur [V] [T] né le 10 Janvier 1993 à [Localité 12] Chez APSH

Par un mémoire, enregistré le 19 mai 2025, la SCCV 6A Clermont, représentée par Me Apcher, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge des requérants une somme de 3 000 euros au

Then they forced Mr Khamzat Shakhidov into an APC and took him in the direction of the village of Khattuni, in the Vedeno district.

On her way to the flat the applicant saw a military URAL vehicle moving slowly, behind another vehicle which looked like an APC (armoured personnel carrier).

After taking the documents, the men ordered the brothers to follow the APCs in the family   car. 88 .

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2022, la SAS AIRIS PAYS DE LOIRE, représentée par Me Apcher, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge