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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65b4aeca7ef77d000880b4c9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68182-68650
22 mai 2001
22 mai 2001
Representatives of the parties Government: Roeland Böcker , Agent , Jacob Struyker Boudier and Lia van der Zon , Advisers ; Applicant: Jozef Rammelt , Counsel
Source officielleChambre commerciale
6799c768d0369362bfa17a7a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2021J00066 APPELANTS : Madame [E] [T] née [P] née le 23 Octobre 1950 à [Localité 11] (57) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9054f
11 avril 2013
11 avril 2013
Alexandre E..., M. Sébastien F..., M. Laurent G..., Mme Isabelle H..., M. Dominique I..., M. Sylvain J..., M. Stéphane K..., M. Laurent L..., M.
Source officielle11ème Chambre M
69d02e06cdc6046d4707d334
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DB3Q-W-B7H-PECC JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [D] [Z] épouse [U] C/ [M] [U] Pièces délivrées CCC+CCCFE en LRAR le à [D] [Z] [M] [X] [Adresse 1] CCC à Me Marie-noëlle ADAM Me Alexandra
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0dfcc25a97f0381f5116
20 mars 2014
20 mars 2014
Expertise APPELANTES SA VINS ERDE SA LES VINS ERDE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane CAMPAGNE, avocat au barreau de BETHUNE, substitué par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cac
30 juin 2017
30 juin 2017
Me Laurent LUCAS de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109, substitué sur l'audience par Me Agnès PEROT, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 INTIMÉES Madame Alexandra
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469039.20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le II de l'article 55 de la loi du 28 décembre 2017 de finances rectificatives pour 2017 a ramené à 0,20 % par mois le taux de l'intérêt de retard à compter du 1er janvier 2018. 17.
Source officielleCH GENERALISTE A
6983aba3cdc6046d47ee2d49
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Adresse 6] représentée par Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES Etablissement AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0e
4 avril 2011
4 avril 2011
née le 06 Mars 1970 à GIVORS (69700) ... 69700 LOIRE-SUR-RHONE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Alexandra BIDAL-GARET, avocat au barreau de LYON Date
Source officielleChambre 1
DTA_2000499_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
à la somme de 6 500 euros ; le préjudice d'affection doit être ramené à 800 euros pour chacun des parents ; la notification définitive des débours présentée par la caisse primaire d'assurance maladie
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6962128acdc6046d47d30fbd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : SAS DROUOT AVOCATS Avocats à la Cour [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra
Source officielleRétentions
661a20324cfa010008a2d7df
12 avril 2024
12 avril 2024
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Alexandra
Source officielleRétentions
6596590ffa0e60000859aa3a
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86166cdc6046d47199ad8
21 avril 2026
21 avril 2026
RG 23/05489 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRBB Monsieur [L] [U] c/ Association [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Alexandre
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361cf1d7564000872de92
25 janvier 2024
25 janvier 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Florence NERI de la SELARL FTN, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
669b530ba3418ee2ae72d196
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence
Source officielle1re chambre civile
659e45a455379800088471d3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Monsieur [H] [M] né le 16 Janvier 1975 à [Localité 19] (21) [Adresse 15] [Localité 7] Madame [A] [O] née le 15 Mars 1976 à [Localité 21] (21) [Adresse 15] [Localité 7] représentés par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca69e83c9498318209d39
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Claude CRETON, président de chambre et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE ,conseillère chargée du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca69f83c9498318209d3b
27 octobre 2023
27 octobre 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePage 26 sur 65