. ************* FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Suivant contrat à durée indéterminée, la société SIBERIC INTERNATIONAL a engagé [Z] [B] en qualité de technicien niveau 3 échelon

conclusions des salariés, qui soutenaient qu'ils avaient été victimes d'une sélection discriminatoire fondée sur leur appartenance à la catégorie des ouvriers, dès lors que les agents de maîtrise et les techniciens

Y... a été engagé le 1er février 2009 par la société Forclum Aquitaine Limousin, devenue Eiffage énergie Aquitaine, en qualité de technicien de maintenance ; qu'il a été convoqué le 2 janvier 2012 à un

Selon les arrêts attaqués (Colmar, 25 avril 2019), Mme M... et vingt-six autres salariés, engagés par la caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin et occupant des postes de technicien-conseil, ont saisi

recours à une expertise ne saurait conditionner directement la solution du litige mais ne peut qu'éclairer le juge, lequel n'est aucunement lié par les constatations ou les conclusions du technicien

recours à une expertise ne saurait conditionner directement la solution du litige mais ne peut qu'éclairer le juge, lequel n'est aucunement lié par les constatations ou les conclusions du technicien

alors, enfin, que nul n'est responsable pénalement que de son propre fait ; qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt attaqué que ce sont non les dirigeants de la SARL Echo-Control, mais les techniciens

été involontairement informé de l'existence des écoutes sur le Cantou ne peut valablement soutenir avoir donné ces coordonnées à Gilles Z... deux ans auparavant alors qu'il n'occupait le poste de technicien

X... faisant valoir qu'il était titulaire d'un diplôme de conducteur-technicien des travaux du bâtiment et qu'à ce titre, tout au long de sa présence dans l'entreprise, il n'a cessé de centraliser la

2019 qui pour la première fois formulaient la demande de remboursement ; 1) ALORS QUE l'expertise n'a pour objet que d'éclairer le juge sur une question de fait qui requiert les lumières d'un technicien

Au mois d'octobre 2003, il a pris un poste de technicien de production, en conservant le coefficient 250.

instance déclaré tenir à la disposition du vendeur des logiciels litigieux, avait fait valoir, dans ses conclusions que l'extraction desdits logiciels ne pouvait se faire sans l'intervention d'un technicien

responsabilité retenue dans un litige à l'occasion de la mise en oeuvre des blocs de béton fabriqués par elle; que la cour d'appel, qui ne s'est pas expliquée sur la force probante de l'avis émanant d'un technicien

responsabilité retenue dans un litige à l'occasion de la mise en oeuvre des blocs de béton fabriqués par elle; que la cour d'appel, qui ne s'est pas expliquée sur la force probante de l'avis émanant d'un technicien

moyen, que ne présente pas le caractère d'exceptionnelle gravité nécessaire pour que la faute puisse être qualifiée d'inexcusable, la faute de l'employeur qui avait demandé auparavant l'avis d'un technicien

et d'avoir dit que la salariée aurait dû bénéficier de la qualification "agent d'encadrement" sous l'empire de l'ancienne convention collective et qu'elle devait bénéficier de la qualification de technicien

La demande est ainsi formulée : « 1/ Le notaire commis sur le fondement des articles 1364 et suivants du code de procédure civile est-il un technicien et/ou un expert dont l'intervention est soumise

[R] est titulaire d'un brevet de technicien supérieur électrotechnique et M. [T] d'un baccalauréat professionnel en équipements et installations électriques. 2.