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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6520f5c8bb275d83183a3aab
6 octobre 2023
6 octobre 2023
souples de 3 kilogrammes, couper les pizzas, remplir la machine à glaces et à smoothies en maniant des packs de glace de 5 kilogrammes et en versant une préparation de 5 litres d'eau et de 5 litres de sirop
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300029_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
production et de distribution de rhum agricole, qui se définit comme une " boisson spiritueuse produite exclusivement par la distillation du produit obtenu par la fermentation alcoolique des mélasses ou des sirops
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa6
19 février 2008
19 février 2008
Mr X... s'engage à vendre les vins, vins fins, mousseux, champagnes, les cafés et accessoires et tous les produits de brasserie (eaux, bières, sirops, jus de fruits) et à ne représenter que la Ste GRUMEL
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100140_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
l'administration fiscale de procéder à ce titre à un abattement, le gérant de la société a indiqué, lors du contrôle, que les salariés avaient droit à un repas par jour et pouvaient consommer des cafés ou des sirops
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02705_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
prévaut le requérant et qui lui était favorable, le traitement médicamenteux de l'intéressé est disponible au Maroc, à l'exception du Povidone (antiseptique local à base d'iode) et de l'Hélicidine (sirop
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01221_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A a produit un certificat d'arrêt de travail du 23 janvier 2018 ainsi qu'une ordonnance, établie le jour même par le même médecin, lui prescrivant du paracétamol, un sirop pour la toux pour une durée allant
Source officielleOQTF 6 semaines - 1ère chambre
DTA_2314942_20240221
21 février 2024
21 février 2024
psychologue clinicienne constatant qu'elle souffre d'un syndrome de stress post-traumatique et l'adressant à un médecin " afin de permettre un apaisement ", et des ordonnances médicamenteuses de paracétamol, sirop
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300048_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
production et de distribution de rhum agricole, qui se définit comme une " boisson spiritueuse produite exclusivement par la distillation du produit obtenu par la fermentation alcoolique des mélasses ou des sirops
Source officielle2ème Chambre
69674e46cdc6046d473ba739
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me [Localité 13] - Me SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielle2ème Chambre
66863d16b1dbbe3bae60041e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Décembre 1977 à [Localité 10] (ILE ET VILAINE) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Pierre SIROT
Source officielle2ème Chambre
62760ccf593736057d78aa97
6 mai 2022
6 mai 2022
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Elisa MONNEAU - Me Pierre SIROT
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2304387_20230810
10 août 2023
10 août 2023
A D, représenté par Me Sirol, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 août 2023 par lequel le préfet de la Gironde, l'a assigné à résidence dans le département de la Gironde ;
Source officielle9e Chambre B
5fdc90e8795c82b417bac37c
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Pour toute explication, elle communique une nouvelle attestation de son expert-comptable, également datée du 23 septembre 2015, mentionnant : « - La facture n°134001 du 08/01/2013 pour le client « SIREP
Source officielleChambre des Urgences
653a06afd0451e8318d0eaa5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857d6
18 juin 2001
18 juin 2001
B... pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU B... pour avocat la SCP SIROL, LORIOT du barreau de Toulouse FAITS ET PROCEDURE M. et Mme Y... ont souscrit un contrat de prêt auprès de la SA Z... le 19 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92483
26 mars 2015
26 mars 2015
REGIONALE DE CREDIT MUTUEL DE LOIRE ATLANTI QUE ET DU CENTRE OUEST 46 Rue du Port Boyer 44236 NANTES Représentants :- Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS, - Me SIROT
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943ef
5 avril 2018
5 avril 2018
Représentants : - Me Paul BARROUX de la SCP DROUINEAU - BACLE- LE LAIN - BARROUX, avocat au barreau de POITIERS - Me Pierre SIROT, avocat au barreau de NANTES DEMANDEUR en référé , D'UNE
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02792_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03046_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20260210
10 février 2026
10 février 2026
SIROT La République mande et ordonne à la ministre des armées et des anciens combattants en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officiellePage 25 sur 45