Il ressort de l'examen des chartes graphiques des deux magazines que leur titre est, pour la partie essentielle la plus visible, composé du même mot, enduro.

selon lequel le juge ne peut dénaturer les écrits qui lui sont soumis ; 3°/ ALORS QUE le risque de confusion entre la marque et le signe litigieux doit être apprécié par le juge au regard des ressemblances

, y compris pour les entretiens avec son avocat ayant un lien direct avec tout interrogatoire ou toute audience, et, sauf renonciation expresse et éclairée de sa part, à la traduction des pièces essentielles

mot pour mot les idées et les choix artistiques que [G] [Q] avait présenté à la société Arte France; Que le tribunal a d'ailleurs jugé que la lecture des deux synopsis révélait de nombreuses ressemblances

la demande de la société Sécurystar France de ce chef » ; 1°) ALORS QUE le bien fondé d'une action en concurrence déloyale fondée sur la création d'un risque de confusion s'apprécie d'après les ressemblances

Il fait valoir, pour l'essentiel, qu'il est établi par le constat amiable dressé lors de l'accident que le véhicule Mercédès conduit par M.

inscription, que si l'appelante s'attache à en montrer avec minutie le particularisme, selon elle porteur de sens, elle ne peut valablement prétendre que cette inscription constitue une caractéristique essentielle

barrière nä1 DANAMIC de 1986 à celle dénommée "LOTUS", objet de la saisie, photographiée sous le nä4 et observe que ces produits, en dehors des exigences techniques imposées, ne présentent aucune ressemblance

procédant à une description tendancieuse des sacs argués de contrefaçon, et, en s'abstenant de décrire la forme spécifique du rabat de ses propres modèles qui, selon elle, constituerait une différence essentielle

La contrefaçon s’apprécie selon les ressemblances et non d’après les différences.

Elle réitère, citant un arrêt de la cour d'appel de Paris du 21 septembre 2007, que la contrefaçon s'apprécie par les ressemblances et non les différences et que la société Sunstar France a décliné le

et le positionnement ; qu'ainsi, il écarte cette possibilité dans la mesure où ses examens ne lui ont pas permis de retrouver de similitudes ; qu'au bout du compte, il conclut qu'il n'y a pas de ressemblances

Financière Richemont SA, Richemont international SA avec pour mission de se faire remettre les pièces B58, B59, B71, B72, B73, B75, B76, B77, B78, B79, B80 - ci-après les Notes - et d'apprécier les ressemblances

Aucun de ces éléments ne permet de retenir une similitude ni même une ressemblance avec les revendications du brevet déposé par la société ION, lequel innove et invente par rapport aux antériorités puisqu'il

Il tenait un objet long, qui ressemblait à un fusil. Nous l’avons vu s’approcher encore. Nous l’avons sommé de s’arrêter, d’abord en turc puis en kurde. Il a continué.

Pour ce qui est du rassemblement qui s’était tenu à Tatárszentgyörgy, le tribunal régional déclara ce qui suit   : «   Le but essentiel de cet événement était bien d’attirer l’attention sur la

les décliner sous différentes formes et caractéristiques ; Qu'il décrit le logotype qu'il a créé en ces termes : 'logotype original présenté sur deux lignes avec une typographie particulière ressemblant

La ressemblance éventuelle avec le contenu des contrôles ou entretiens effectués antérieurement ou postérieurement n'est pas déterminante.