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1 450 résultats pour « prestations multi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305863_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

en 4 lots de prestations d'études de faisabilité pour le développement de l'offre de transports, de la mobilité et des infrastructures de déplacement.

Source officielle

Page 25 sur 73

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Annonces BODACC521 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MPM - MARTINS PRESTATIONS MULTIPLES

SIREN 987375318Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

21/06/2026

Voir →

Procédures collectives

24TC - Multi-Prestations

SIREN 842078248Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

21/06/2026

Voir →

Radiations

24TC - Multi-Prestations

SIREN 842078248Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PRESTATIONS DE SERVICES MULTIPLES

SIREN 403245228Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAÎTRISE MULTISERVICES PRESTATIONS INDUSTRIELLES - 2MPI

SIREN 440941797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

Voir →

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69d89daecdc6046d47bcc2ba

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Localité 2] représentée par Me Alice Dhonte, avocat au barreau de Lille, avocat constitué Société BTSG, prise en la personne de Me [Y] [L], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Multi-print

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202189

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

des condamnations prononcées à son encontre ; Mais attendu que l'arrêt retient par motifs propres et adoptés, qu'il est expressément prévu au paragraphe II des conditions particulières intitulé "prestations

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200077

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

victime a été exposée au risque, avant sa constatation médicale, sauf à cet employeur à rapporter la preuve contraire ; qu'il résulte de la combinaison de ces textes et principe que la charge des prestations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508153_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

L'OPAC Habitat Marseille Provence a lancé une procédure en vue de la passation d'un accord-cadre multi-attributaires " de prestations intellectuelles - prestations de contrôle technique - missions de CSPS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515878_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

justice administrative : 1°) de suspendre la procédure de passation pour les lots n°1 " Sécurité générale ", n°3 " Sécurité incendie " et n°4 " Sécurité générale et incendie " des accords-cadres de prestations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2501557_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le lot N° 4 était multi-attributaire. La SAS Eurovia Champagne- Ardenne et la société Colas Nord-Est ont été désignés, ainsi que deux autres sociétés, attributaires de ce lot.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02173

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

X..., engagé le 13 octobre 1993 en qualité de technicien multi-services par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300864_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

requérante est la dernière sur tous les critères ; - de Me Sanguinette, représentant la société SPIE ICS, qui conclut aux mêmes fins que son mémoire et qui soutient en outre que l'accord-cadre est multi

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

L'ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle et tous les contrats y afférents, * L'ensemble des logiciels, applications propriétaires, y compris l'application CABASSE et les solutions multi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2507673_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la procédure de passation du lot n° 1 du marché « H007/2026-208 - Fourniture de produits d’entretien et matériel de nettoyage des locaux et prestation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2406765_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Maintenance Service n'est pas recevable dès lors qu'elle ne dispose pas de la certification " IF13 ", qu'elle n'a pas régulièrement déclaré de sous-traitant en disposant concernant les bâtiments et prestations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b56c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

de chaque risque, des prestations équivalentes aux prestations du régime général de sécurité sociale ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2314668_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Aux termes de l'article 2 du cahier des spécifications techniques du marché subséquent : " Dans le cadre de ce marché, la prestation devra comprendre à minima : 1 prestation de 2 heures minimum - dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2510055_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Pour chaque filière, des prestations différentes sont attendues. Pour la filière fonction support, sont prévues des prestations de coaching individuel, de coaching d'équipe et de coaching flash.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0918JUD003591604

Admin. suprême

18 septembre 2008

18 septembre 2008

L’article, intitulé «   Retraite forcée pour le grand Mufti   », était constitué d’une photographie représentant MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10524

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

le cadre d'un contrat d'assurance vie mono support Bred vie n ° 127076, conclu en décembre 1993 par l'intermédiaire de la société Bred banque populaire, - la société Boursorama, avait la qualité de prêteur

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201307_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pour les livraisons de biens, les prestations de services et les acquisitions intracommunautaires, par toutes les sommes, valeurs, biens ou services reçus ou à recevoir par le fournisseur ou le prestataire

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_19VE03165_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

nécessités par la présence de l'hôtel Ibis, qui prévoient les dépenses suivantes : le coût de la maîtrise d'œuvre est évalué à 36 000 €, le coût des travaux est évalué à 167 336 €, les coûts liés aux prestations

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202734_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Elle décède le 13 mars 2021 dans un tableau de défaillance multi viscérale réfractaire majeure. 2. Agissant en leurs noms propres et en qualités d'ayants droits, M. H D, M. J D, M.

Source officielle