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1 297 résultats pour « podologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2202232_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Ce médecin a précisé que la posologie de méthadone, traitement suivi par l'intéressé, doit être précisée avant prescription et administration. 6. M.

Source officielle

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TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2221775_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Le préfet de police établit, en défense, la disponibilité du Ténofovir en Côte d'Ivoire, à une posologie de 300 mg, c'est-à-dire à une posologie très proche de celle qui est requise par l'état de santé

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2009262_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 2 mai 2023, la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO) demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10701

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

27 janvier 2015 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307383_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

l'administration a considéré que les indemnités journalières qui lui ont été versées en 2019 et 2020 par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01207

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

prétention à cet égard ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que la société Oxypas soutenait dans ses conclusions qu'en présentant dans son catalogue des informations fausses quant à l'assistance d'un podologue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2502731_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

B..., qui soutient qu’il doit marcher avec une canne, produit diverses pièces médicales, notamment l’ensemble de son dossier médical allant de 2015 à 2023, un bilan podologique, une IRM, une lettre de

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008079502

Admin. suprême

29 mars 2000

29 mars 2000

de la spécialité commercialisée sous le nom de "Glucor" est motivée par le constat du dépassement du coût de traitement journalier moyen par cette spécialité ; que ce coût est égal au produit de la posologie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8ff

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

sur l'opposition formée par Mme Z... à deux contraintes en date des 11 juin 1998 et 5 juin 2003 émises par la Caisse Autonome et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-Podologues

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023109954

Admin. suprême

15 novembre 2010

15 novembre 2010

fonctionnement et à la procédure disciplinaire des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes, des pharmaciens, des masseurs-kinésithérapeutes et des pédicures-podologues

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200778

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

., assuré par la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (l'assureur) ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs-kinésithérapeutes pédicures podologues

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008157631

Admin. suprême

6 avril 2004

6 avril 2004

. ; Considérant qu'en application de ces dispositions, et après que la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs Kinésithérapeutes, Pédicures, Podologues, Orthophonistes et

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2214328_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Il résulte de l'instruction, notamment du certificat médical établi par un médecin rhumatologue podologue, le 10 janvier 2023, indiquant que Mme B ne peut marcher plus de cinquante mètres, que la requérante

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01186

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Y... étant désigné mandataire judiciaire ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs kinésithérapeutes pédicures podologues orthophonistes orthoptistes (la Carpimko) a

Source officielle
CA

Avis

CADA:20134800

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

cathéter ventriculaire ; 4) dosages sériques d'antibiotiques, taux résiduels ; 5) biopsie de la membrane du kyste : examen hystologique et anatomopathologique ; 6) les traitements administrés, posologie

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66883a0f342d338c20d31610

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

santé publique énonce que : « Le renouvellement de la délivrance d'un médicament ou d'une préparation relevant de la présente section ne peut avoir lieu qu'après un délai déterminé résultant de la posologie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306279_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

C... a augmenté, lors de cette consultation du 1er octobre 2014, la posologie de la Dépakine à un comprimé et demi par jour, à savoir la posologie antérieure, il résulte de l’instruction que ce choix,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505894_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

septembre 2025 dans médicales constituées notamment de comptes rendus d’infiltration, de pièces de la CPAM, lettres de liaison, de compte rendu d’hospitalisation ou de consultation médicale, d’un bilan podologique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104516_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

E à un podologue ou un dermatologue à l'issue de sa consultation aux urgences et que le diagnostic était complexe à poser ; - à titre subsidiaire, le retard de diagnostic n'a pas fait perdre de chance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110688

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

effectués le 13 mars, montrant une opacité alvéolaire gauche fortement évocatrice de pneumonie ; que, quant aux fautes susceptibles d'être reprochées aux deux anesthésistes, ils considèrent que la posologie

Source officielle