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17 365 résultats pour « pilotage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

616258eea2370d151415abc4

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle

Page 25 sur 869

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10936

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

avec le bras comportant la nacelle ; que ce système empêche en effet la nacelle d'approcher la cabine de pilotage à moins de 80 cm sur les côtés et sur le dessus ; que la seule façon de permettre à cette

Source officielle
CA

Chambre 4 A

688311394d9076bf079c239d

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ce dernier conteste la demande en invoquant le nombre important d'avions ne lui appartenant pas pilotés par l'appelant.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69724f10cdc6046d474e7c2c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vos missions consistaient notamment a : - piloter l'équipe des chargés d'affaires - piloter les sous-traitants - élaborer, coordonner et suivre les programmes travaux des Syndicats avec les communes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200867

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

auquel elle a fait procéder sur le port effectif de la ceinture de sécurité, d'une part, par la production du certificat d'aptitude à conduire en sécurité délivré au salarié le 6 octobre 2006 pour le pilotage

Source officielle
CC

soc

6137218ccd580146773f4afa

Cassation

6 juin 1991

6 juin 1991

X... avait toute liberté pour donner ou ne pas donner des leçons de pilotage, pour déterminer les horaires et la fréquence de ces leçons, pour choisir les élèves auxquels il dispensait son enseignement

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2221991_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

dépenses exposées en vue du développement, sous la dénomination commerciale " Cashlab ", d'une solution logicielle en mode dit " A " ou " logiciel à la demande " de prévisions de trésorerie et de pilotage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201188

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

X..., alors qu'il pilotait une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (l'assureur) ; qu'il a

Source officielle
CC

civ2

61372428cd5801467741302f

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

X..., qui pilotait une moto sur la file centrale d'une route à trois voies et M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65336ae4bb40ec8318f31c76

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Vu la déclaration d'appel formée par Mme [V] [U] épouse [Y], ès qualités de liquidatrice amiable de la SARL CYBER ETUDES ET PILOTAGE DU BATIMENT, et M. 

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b36b85edc07d345406

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Vous avez intégré notre société le 8 août 2016 et y exercez les fonctions de Responsable Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d2

Appel

28 février 2019

28 février 2019

En effet, si un risque existait et en tant que pilote du projet, il me semble que c'était ton rôle de veiller à ce que tous les risques soient identifiés, étudiés, compris et gérés».

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-150887

Admin. suprême

7 janvier 2015

7 janvier 2015

The company had not verified the pilot’s qualifications. In the present case the pilot was not qualified to fly the aircraft given to him.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01441

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

régional, dont le siège est [...] , 2°/ au Syndicat des pilotes de l'aviation civile, dont le siège est [...] , 3°/ au syndicat national UNSA PNT, dont le siège est [...] , 4°/ à M. W...

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f20

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

relevant un excès de vitesse, à Paris, le 15 février 2004, il s'est dit salarié d'une société d'import export, dont le siège social est à Pantin, Seine-Saint-Denis, percevait 1 500 euros par mois, et, pilotant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00479

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

sur son poste de travail un logiciel de violation de mots de passe de messagerie… pratique formellement interdite par le règlement intérieur de l'entreprise…'' et que ‘‘Au moyen de ce logiciel de piratage

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd9c4f0c4156abc10122461

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) a été confiée à la SARL Economie Technique Assistance Construction (ci-après la SARL ETAC) et une mission de contrôle technique à la SA Socotec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01095

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Elle occupait en dernier lieu les fonctions de chargée de mission du métier projet, appui et pilotage de la filière support, statut cadre, niveau G, échelon 1, coefficient 885. 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616274067705f25f43643ff0

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

[I], né le [Date naissance 1] 1949, a été engagé le 1er juin 1974 en qualité d'officier pilote de ligne. En dernier lieu il était pilote commandant de bord instructeur.

Source officielle
CC

civ2

61372675cd58014677425bc4

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

X..., qui pilotait un cyclomoteur, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par Mlle Y..., assurée auprès de la société Axa ; que M.

Source officielle