générales de réalisation et de suivi de l'opération, en particulier une description des mesures prévues pour garantir que toute fuite ou propagation est impossible à partir des installations de détention dans lesquelles les spécimens seront conservés et manipulés

Article R533-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 53 > 10

Code de l'environnement

sur l'environnement de la mise sur le marché mentionnées à la section D de l'annexe II de la directive du 12 mars 2001 précitée ; 3° Les conditions pour la mise sur le marché du produit, y compris les conditions spécifiques d'utilisation et de manipulation

Article R2142-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 94

Code de la santé publique

entend par : -recueil : le processus naturel permettant l'obtention des spermatozoïdes ; -prélèvement : le processus interventionnel permettant l'obtention des gamètes ou tissus germinaux ; -préparation : toute activité liée au traitement, à la manipulation

Article L4351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 69

Code de la santé publique

L'autorité compétente peut, après avis d'une commission composée notamment de professionnels, autoriser individuellement à exercer la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale les ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou

Article R312-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 80

Code de la sécurité intérieure

La manipulation des armes et le tir se font sous le contrôle direct d'une personne qualifiée mandatée à cet effet par le président.

Article Annexe I

—

X 1.5.4 Distances de sécurité X X X 1.5.5 Mesures de protection et procédures d'intervention en cas d'accident X X X 1.5.6 Aptitude aux gestes de premiers secours X X X 1.6 Stockage, manipulation

Article Annexe

—

Dans le respect de sa fiche de poste, il (elle) prend connaissance du diagnostic de l'état des sols et des surfaces, choisit sa tenue de travail, prépare les produits et les matériels nécessaires en fonction de la méthode préconisée et manipule avec précaution

LEGIARTI000042774084

—

MANIPULATION DE SANG OU DE COMPOSANTS SANGUINS Ce qui suit est interdit : M2. MANIPULATION CHIMIQUE ET PHYSIQUE Ce qui suit est interdit : M3.

LEGIARTI000028139269

—

Il effectue ensuite un exercice de manipulation de la carabine comportant un démontage et un montage de la culasse et un chargement-déchargement de l'arme.

Article L3512-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 65

Code de la santé publique

fabricant au dernier opérateur avant le premier détaillant, y compris les importateurs, entrepôts et sociétés de transport, l'équipement nécessaire pour enregistrer les produits du tabac achetés, vendus, stockés, transportés ou soumis à toute autre manipulation

Article 4

—

A cet égard, les manipulations de substances radioactives seront effectuées dans des enceintes présentant une étanchéité appropriée.

Article ANNEXE

—

automotrices ou non ou installés sur véhicules porteurs, appareils de manutention à poste de conduite élevable ; - appareils assurant le transport en élévation des personnes tels qu'ascenseurs de chantier, plans inclinés accessibles aux personnes ; - manipulateurs

Article 1

—

-Les travaux comportant la préparation, l'emploi, la manipulation ou l'exposition aux agents suivants : Fluor et ses composés ; Chlore ; Brome ; Iode ; Phosphore et composés, notamment les esters phosphoriques, pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi

Article 144-4

—

-Les modalités du port des armes, les mesures liées à leur sécurisation, à leur manipulation et à leur conservation font l'objet d'instructions qui tiennent compte des nécessités du service ou des contraintes particulières liées aux fonctions exercées

Article Annexe XI

—

A défaut, il doit disposer de conventions de mise à disposition autorisant la manipulation, en l'absence du public pour les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur, des installations techniques de sécurité.

Article U 96

—

. - Les vannes d'évacuation et de sectionnement mentionnées aux paragraphes 3 et 4 du présent article doivent être facilement accessibles, en cas de danger d'incendie, protégées contre les manipulations intempestives et munies d'un repère d'identification

Article 2

—

. - Eléments de bioéthique Clonage et manipulations génétiques.

Article Annexe

—

Il travaille parfois en hauteur et manipule souvent des charges. Ces conditions de travail font qu'il doit respecter les règles de sécurité individuelle et collective.

Article 290

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 57

Code des douanes

Toutefois, lorsque lesdites marchandises ont été obtenues après manipulations comportant l'adjonction de produits pris sur le marché intérieur, et à la condition que ces produits aient fait l'objet d'une prise en charge par le service des douanes lors

Article L411-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 62

Code de l'environnement

l'utilisation et l'échange de spécimens des espèces mentionnées au I peuvent être autorisés par l'autorité administrative ou, dans la collectivité de Corse, par le président du conseil exécutif, sous réserve que les spécimens soient conservés et manipulés

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