[W] ajoute qu'il était suivi en permanence par la société avec la fonction de géolocalisation de son téléphone portable ; que la société TTT gérait la facturation et le montant des prix ; qu'il était soumis

nationale organisant les rapports entre les transporteurs sanitaires privés et les caisses nationales d'assurance maladie, ce qui lui a permis d'équiper l'ensemble de ses véhicules d'un système de géolocalisation

Three options were examined: separation and transmutation; geological storage; and long-term storage. ANDRA was given responsibility for researching geological storage. 8.

Z... le matin du 17 septembre 2014 dans la résidence La Martelle a été vérifiée notamment par la géolocalisation de son portable, la défense invoque pour tenter de balayer les charges retenues dans l'ordonnance

fonctionnaires du commissariat de police de Rive de Gier ont été avisés par leurs collègues belges de ce qu'un véhicule de marque BMW, dérobé en Belgique dans la nuit du 15 au 16 avril 2014, avait été géolocalisé

de l'application Domiphone en dehors de tout cadre légal, en méconnaissance du principe du respect de la vie privée du salarié chargé d'intervenir chez Mme A, et n'était pas fondé à utiliser la géolocalisation

[W] était de garde dans la nuit du 23 au 24 décembre 2007, aucun planning ou autre document n'étant versé aux débats pour en justifier, et il ne rapporte pas la preuve que les relevés de géolocalisation

entreprises de transport sanitaire aux demandes de transports sanitaires urgents, et à indiquer, en particulier, que celle-ci organise la « détention et gestion du logiciel d’information et de géolocalisation

Après consultation de la géolocalisation, il s'avère que vous êtes rendu au [Adresse 2] (adresse de l'Intermarché, un ancien chantier terminé depuis 1 an).

Le 8 septembre 2022, la société Free2Move a géolocalisé le véhicule et a pris contact avec la société Garage des Perruches.

En effet, le 08 octobre 2019, nous avons pu constater sur la géolocalisation dont votre camion est équipé que vous avez fait une pause de deux heures à proximité de l'un de nos clients de [Localité 8].

Il indique avoir contesté les décomptes générés automatiquement par l'appareil de géolocalisation Masternaut, mais également le décompte forfaitaire appliqué par l'employeur de 45mn de travail pour toute

pour les VRP n'avait pas été respectée - le logiciel de comptabilité sage i7 utilisé par Agor et Roga n'était plus aux normes FEC demandées par l'administration depuis le 1er juillet 2017 - la géolocalisation

le 20 avril 2022 (moment du passage du clerc d'huissier tel que communiqué par l'huissier) ou, si aucun signal n'a été renvoyé par cette ligne à cette heure précise, de communiquer la dernière géolocalisation

Au soutien du montant réclamé, Mme [N] souligne qu'elle s'est appliquée à récapituler les horaires effectués à l'aide de sa géolocalisation, et que pour les périodes sans données GPS elle a renoncé à la

n° 18 460 713, enregistrée le 7 septembre 2021 pour désigner divers produits et services dont les logiciels de détection et de suivi de véhicules en classe 9 et les services de navigation et de géolocalisation

à ce qu'indique faussement une de ses salariés sous lien de subordination, ou même l'absence de travail par ses soins sur la clientèle préexistante, affirmation de surcroît erronée au vu de la géolocalisation

En troisième lieu, sur la géolocalisation de son véhicule professionnel, la cour retient au vu de la note d'information à tous les salariés signée par M.