est, d’après les allégations non sérieusement contestées du département, accompagné d’une modification des règles de priorité aux carrefours les plus dangereux, une augmentation des dangers pour les cyclistes

de cause, de nombreux aménagements paysagers ont été réalisés au niveau des places de stationnement et celles-ci, par leur agencement, favoriseront une circulation aisée et sécurisée des piétons et cyclistes

enquêtrice avait émis un avis défavorable au projet de déclaration d'utilité publique ; - en qualifiant le chemin de " piéton-cycle " alors que la commune reconnaît l'impraticabilité du chemin pour les cyclistes

Mme B, a été impliquée le 11 juin 2022 dans un accident de la circulation entre son véhicule automobile qu'elle conduisait et une cycliste sur la route départementale 21 au niveau d'un passage piéton de

CELUI QUI N'AVAIT QU'A PEINE ABORDE L'INTERSECTION, CONSTITUAIT BIEN POUR CE DERNIER UN FAIT NORMALEMENT IMPREVISIBLE DONT IL NE POUVAIT EVITER LES CONSEQUENCES ; QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QUE LE CYCLISTE

CYCLISTE, QUI N'AVAIT PAS UNE VISIBILITE SUFFISANTE DU FAIT QU'IL TENAIT LA GAUCHE DU CHEMIN QU'IL SUIVAIT EN DESCENTE, ET DONT L'AMORCE SE TROUVAIT AU CENTRE DU VIRAGE QUI LE MASQUAIT AUX YEUX DES USAGERS

Il est vrai que les cyclistes, qui doivent, en principe, en vertu de l’article R. 412-9 du code de la route, circuler sur le bord droit de la chaussée, ne disposent à cette fin, lors de la traversée du

view to preventing procedural delays: unnecessary for the Court to indicate general measures to be taken at national level   Facts : In May 1982 the applicant was involved in an accident with a cyclist

Elle est une coureuse cycliste internationale classée dans la liste des athlètes de haut niveau.

VOIES, UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE DE [N], CONDUITE PAR CE DERNIER, ET LA BICYCLETTE MONTEE PAR LE MINEUR [L] [M], QUI ARRIVAIT A LA DROITE DE L'AUTOMOBILISTE ; QUE LE CYCLISTE

SOCIETE SAUNIER-DUVAL DE LA RESPONSABILITE ATTACHEE A LA GARDE DE SON VEHICULE, L'ARRET SE BORNE A ENONCER QU'ETANT DONNE QU'IL EXISTAIT UNE BIFURCATION, IL N'ETAIT PAS ABSOLUMENT IMPREVISIBLE QUE LE CYCLISTE

B... d'heures supplémentaires en juillet et août 1983, sans répondre à ses conclusions d'appel faisant valoir que l'organisation des camps cyclistes itinérants résultait de l'initiative de M.

En second lieu, le requérant soutient que l'arrêté litigieux, fondé sur la nécessité d'assurer la sécurité des riverains et des cyclistes, est fondé sur des faits matériellement inexacts.

déplacement personnels, tous les jours de la semaine de 11 heures à 22 heures pour la zone AP 1, AP 2, AP 4 et AP 15, et uniquement le samedi de 11 heures à 19 heures pour la zone AP 47, prévu que tout cycliste

justice administrative l'exécution des instructions du ministre de l'intérieur du 12 mai et du 17 octobre 2003 relatives aux congés annuels des personnels de la police nationale travaillant en régime cyclique

du 29 juin 2011 du ministre du travail, de l'emploi et de la santé portant application d'une partie de la règlementation des stupéfiants aux produits contenant des nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques

durée déterminée est autorisé notamment pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité normale de l'entreprise, notamment en cas de "variation cyclique

ROULAIT DEVANT ELLE, INFLECHISSAIT SA COURSE POUR EVITER UNE VOITURE AUTOMOBILE A L'ARRET LE LONG DU TROTTOIR DROIT, ENONCE QU'AUCUN ELEMENT DE L'ENQUETE NE PERMETTAIT D'AFFIRMER QUE LE MOUVEMENT DU CYCLISTE