Codes de loi français

Article Annexe

radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2 BA Production de programmes de télévision. 92. 5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 6 CA Courses

Article Annexe

bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé) 92. 5AA 1,70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CD,92. 6CF et 92. 6CE) 92. 6AA 1,70 Courses

Article Annexe

du ministère chargé de l'agriculture, chargé d'enseignement à l'Institut national de formation du ministère chargé de l'agriculture (INFOMA) B 9 25 Contrôleur de pépinière B 23 25 Chef de dépôt d'étalon à L'Institut français du cheval

Article 1

. ― Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent en charge de soins aux animaux Maine-et-Loire (49) Saumur 1 Aveyron (12) Rodez 2 Cantal (15) Aurillac 2 Charente-Maritime

Article Annexe I

répondant aux propriétés définies au point 5.2 ; Les opérations de destruction pour lesquelles aucun effet de surpression ou de projection n'est attendu sont effectuées sur un sol étanche, bétonné dans une zone entourée d'un merlon de sable en fer à cheval

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

l'exonération de la taxe ; 8° Les produits obtenus sur des biens fonds situés dans un pays tiers à la Communauté européenne, à proximité immédiate de la France, par des producteurs agricoles dont le siège de l'exploitation est situé en France, ainsi que les chevaux

Article GH 3

elle n'alimente qu'une seule des installations de sécurité et non spécifique si elle en alimente plusieurs ; -ascenseur : appareil qui dessert des niveaux définis, à l'aide d'une cabine qui se déplace soit le long de guides rigides soit selon une course

LEGIARTI000035301992

L'entreprise transmet à l'ARJEL les contrats de partenariat qu'elle a, le cas échéant, conclus avec des personnes physiques ou morales organisant des courses hippiques, compétitions ou manifestations sportives ou y prenant part. Article 11 11.1.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

activité économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 5° Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux

Article ANNEXE III

Dans les formations défilant à cheval, la garde est composée de deux sous-officiers, armés du sabre, encadrant le porte-étendard.

LEGIARTI000034511751

statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 Chef des services régionaux 1re classe 825-966 A compter de la date d'effet des dispositions statutaires relatives à la fusion 2e classe 563-821 B - Institut français du cheval

Article 1

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) III Analyste développeur d'applications informatiques 326t 5 ans CCI France - Réseau ESI III Equicien 330 3 ans Association Equit'aide handi-cheval

Article Annexe 1

Compression médullaire non traumatique et syndrome de la queue de cheval.

Article CAHIER DES CHARGES

Lorsque les rétroviseurs comportent des dispositifs de réglage en distance par rapport à l'embase, ceux-ci devront être placés à course minimale. 8.2.3.

Article ANNEXE III

La course nucléaire ; b) Coexistence pacifique et émergence du non-alignement (1953-1964). Des crises de 1953 à la coexistence. Des failles au sein des deux blocs.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Un décret fixe les conditions d'application de ces dispositions, notamment en ce qui concerne les modalités d'option et les obligations déclaratives. 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

. : brigade cynophile, brigade à cheval...]). Article 18 La mise en œuvre de la coopération opérationnelle définie en application du présent titre implique l'organisation des formations suivantes (à préciser) au profit de la police municipale.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", "triathlon ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "glisses aérotractées nautiques ", "surf et disciplines associées ", "natation course

Article Annexe I

Course maximale des actionneurs de frein (mm) : .... 11.7. Nature du repérage des réservoirs d'air en fonction de leur affectation : Inscription : ........ Affectation :........... 11.8.