A cet égard, il convient d'indiquer que les objections présentées par la SCI BOISBENI sur la qualité de ces prestations sont sans emport dans le présent litige, qui concerne la commande de l'escalier,

[M] devant le Tribunal d'instance de Paris 1er pour obtenir paiement notamment de la somme de 8.070,45 euros au titre des charges et travaux de réfection des escaliers impayés au 15 juin 2012, outre une

La démolition de l'escalier ne donne pas suite à la réalisation d'un plancher intermédiaire pour fermer la trémie. /La descente de charge de l'escalier ancien est modifiée.

sur le pourvoi formé par : - Mme Nackhla Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAYENNE, en date du 21 juillet 2015, qui, dans l'information suivie contre elle du chef

Bobigny qui a enjoint à la société Air France d'imputer aux salariés en délégation les indemnités de repas et les indemnités de menus frais et de rétrocéder l'ensemble des sommes dues aux salariés de ce chef

Sur les frais d'adaptation du logement et du véhicule Le monte escalier Il résulte du rapport de Monsieur [N], ergothérapeute, que l'étage où se trouvent les pièces de vie est accessible par un escalier

[N] [K] prescrivant pendant un mois des « soins infirmiers tous les jours y compris SD et jours fériés pour pansement complexe escarre ischiatique droite et pansement simple escarre ischiatique gauche

principal : Vu l'article 1793 du code civil ; Attendu que pour accueillir la demande de la société EBM en paiement de travaux supplémentaires, l'arrêt retient que cette société a dû remplacer les escaliers

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen, ci-après annexé, lequel est préalable : Attendu que la cour d'appel a, sans dénaturation, légalement justifié sa décision de ce chef

Y... d'une servitude de passage et de puisage et que « le corridor, l'escalier et les portes ouvrant sur la route de [...] et au midi seront entretenus à frais communs », le dessous de l'escalier appartenant

A, un escalier de 13 marches entre le rez-de-chaussée et l'entresol ; bien que M.

[I] aurait démoli les deux marches de l'escalier desservant sa maison, Mme [S] a suivant acte de commissaire de justice en date du 7 décembre 2023, fait assigner M.

montant à un étage comprenant 3 chambres, salle de bains plus un autre escalier menant à une chambre atelier et terrasse.

, qui avait nécessité une réorganisation de la maison, avait affecté la fenêtre de l'escalier, qui n'était plus centrée, entraîné la réduction ou la suppression de placards et modifié la forme et les dimensions

Il en va ainsi alors même que ce recours indemnitaire indiquerait pour la première fois les chefs de préjudice auxquels se rattachent les dommages, ou invoquerait d’autres chefs de préjudice, ou aurait

" incriminées, la cour d'appel, abstraction faite d'un motif surabondant relatif au caractère souverain de la décision de l'assemblée générale du 25 mai 2005, a légalement justifié sa décision de ce chef

La société Afi Esca lui a opposé un refus de garantie.

2009 ; qu'ainsi, la prescription n'étant pas acquise au 27 juillet 2010, date de la rédaction du procès-verbal d'infractions au code de l'urbanisme, il convient de rejeter l'exception soulevée de ce chef