Par ailleurs les statuts de la Sarl St Paul Bijoux indiquent celle-ci a pour objet l'achat et la vente de bijoux fantaisie (pièce n° 20).

articles 28 et 32, et l'accord étendu du 4 décembre 1998 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail dans les entreprises soumises à la convention collective nationale étendue de la bijouterie

locataire était compatible avec cette clause ; qu'en se bornant, dès lors, à énoncer que la société Comptoir Saint-Cloud avait toujours exercé, dans les lieux loués par Mlle X..., l'activité autorisée de bijouterie

[L], Madame [E], Madame [T], Monsieur [G] notamment, qui attestent de ce qu'elle était toujours présente à la bijouterie, sauf le mercredi.

, débouter la SAS Bijouterie [H] de toute demande contraire, ' en tout état de cause, confirmer le jugement déféré en ce qu'il a débouté la SAS Bijouterie [H] de sa demande en paiement d'une indemnité

O... est coexécuteur testamentaire, dire que Mme O... bénéficie d'un legs particulier de bijoux, ordonner la remise à Mme O..., des bijoux conservés dans le coffre de l'UBS à Genève par Me E..., huissier

effraction qui diffère dans un de ses éléments constitutifs et dans sa répression du vol simple est un délit autonome ; même s'il était avéré que Géraldine X..., épouse Y..., a été victime du vol de ses bijoux

concorde ni avec les déclarations des victimes qui n'ont eu affaire qu'à deux agresseurs, ni avec l'appropriation apparente par celui-ci du butin du vol telle qu'elle résulte de la dissimulation des bijoux

;avoir, à Alfortville et Paris, le 21 juin 2018, en tout cas sur le territoire national depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait divers objets, notamment ordinateur, téléphone portable, bijoux

confirmation de leur liquidation judiciaire et à obtenir l'indemnisation des préjudices dont ils avaient personnellement souffert à raison de cette liquidation, notamment la perte du domicile familial et des bijoux

X... de décembre 1980 à d écembre 1986, en qualité de représentant statutaire multicartes, pour la vente auprès de bijoutiers, des produits fabriqués ou diffusés par le dernier nommé, sous l'enseigne Jad'Or

les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 13 décembre 2011, des agents des douanes de [...] ont procédé à la retenue de bijoux

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Abcis Loir et Cher par le groupe Bigot

ainsi que des accessoires pour bijoux types pochettes pour montres, bijoux et articles de bijouterie, a, le 28 novembre 1994, déposé un modèle international, renouvelé le 28 novembre 2004, sous le no

[G] ; - condamné la société BIJOUTERIE [G] à verser à la société SCB la somme de 2.000 euros en application de l’article 700 du Code de procédure civile ; - condamné la société BIJOUTERIE [G] aux entiers

et pouvant faire fuir certains clients potentiels car ne reflétant pas l'image voulue de la bijouterie.

[I] [C] à hauteur de 140 euros pour les bijoux et de 720 euros pour la réparation du secrétaire.

(MANUFACTURE LYONNAISE DE BIJOUTERIE) C/ [D] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 13 Décembre 2011 RG : 10/3094 COUR D'APPEL DE LYON