et les titulaires de licences de pêche professionnelle qui exercent la pêche dans les cours d'eau classés comme cours d'eau à saumon ou à truite de mer peuvent être tenus, à la demande de l'administration, de lui fournir des géniteurs de saumon atlantique

Article Annexe

—

Nouvelle-Aquitaine Dordogne GC_24_033 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 509755 6499579 1 2018_02_33-1 Nouvelle-Aquitaine Gironde GC_33_111 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 432477 6384726 1 2018_02_64-1 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

l'est, au droit des douves ; - chaussée d'accès au passage du pavillon des Arts, au sud, depuis le quai François Mitterrand ; - esplanade de Saint-Germain l'Auxerrois, entre les douves et la rue de l'Amiral de Coligny. 3° Domaine de Pau (Pyrénées-Atlantiques

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

égale au niveau de référence N2 pour l'un au moins des éléments qui y figurent ; -dont la teneur des sédiments extraits est comprise entre les niveaux de référence N1 et N2 pour l'un des éléments qui y figurent : i) et, sur la façade métropolitaine Atlantique-Manche-mer

LEGIARTI000028440141

—

artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 127 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 598 GERMON ZONES DE RÉFÉRENCE Océan Atlantique

Article Annexe

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à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 131 GERMON Thunnus alalunga (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Océan Atlantique

Article 1

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Pyrénées-Atlantiques (64). Arudy. Musée municipal. Bayonne. Musée basque. Bayonne. Musée Bonnat-Helleu, musée des beaux-arts de Bayonne. Cambo-les-Bains. Musée Edmond Rostand. Guéthary. Musée municipal. Pau. Musée des beaux-arts. Pau.

Article ANNEXE

—

29 octobre 1993 : 500 000 : : Jura (39) : 22 novembre 1993 : 100 000 : : Loir-et-Cher (41) : 10 décembre 1993 : 100 000 : : Loire (Haute-) (43) : 13 décembre 1993 : 100 000 : : Loire-Atlantique

Article 1

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III Manager de rayon. 312 p 5 ans Bretagne-Atlantique conseils formation. III Chargé d'affaires en immobilier. 313 m 5 ans CCI de Marseille-Provence. - Groupe école pratique.

LEGIARTI000049484177

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Loire-Atlantique Pouliguen (Le) Inondations par choc mécanique des vagues 03/11/2023 06/11/2023 L'intensité anormale du phénomène lors de l'évènement n'est pas caractérisée au regard de la situation météorologique, mais également de l'amplitude de la

LEGIARTI000050943833

—

) ; Le Puy-en-Velay (43157) ; Retournac (43162) ; Riotord (43163) ; Sainte-Florine (43185) ; Saint-Julien-Chapteuil (43200) ; Saint-Just-Malmont (43205) ; Sainte-Sigolène (43224) ; Saugues (43234) ; Vorey (43267) ; Yssingeaux (43268). 44 - Loire-Atlantique

Article Annexe 2

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FR511 Loire-Atlantique. 44021 Bourgneuf-en-Retz ; 44072 Herbignac ; 44187 Saint-Père-en-Retz.

Article Annexe

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arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 1 Total 147 GERMON ZONES DE RÉFÉRENCE Océan Atlantique

Article Annexe

—

Nouvelle-Aquitaine Landes GC_40_009 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 423403 6295810 1 2019_01_47-1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne GC_46_008 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 534641 6383150 1 2019_01_64-1 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques

LEGIARTI000030463520

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LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BAR-LE-DUC LORRAINE CLINIQUE MUTUALISTE PORTE DE L'ORIENT BRETAGNE CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE

Article Annexe I

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Loire-Atlantique Pellerin (Le) Inondations et coulées de boue 28/10/2023 29/10/2023 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols

Article Annexe I

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Dryopteris aemula Polystic atlantique. Dryopteris cristata Polystic à crètes. Dryopteris pallida Dryoptéris pâlissante. Dryopteris tyrrhena Dryoptéris tyrrhénienne.

Article 2

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° 69-452 du 19 mai 1969 relatif aux conditions dans lesquelles sont désignées les parties du territoire où le permis de construire n'est pas exigé ; Décret n° 69-498 du 28 mai 1969 étendant aux départements de la Charente-Maritime et de la Loire-Atlantique

Article 1

—

II Responsable commercial export. 312 5 ans CCI de Nantes, groupement interconsulaire de la Loire-Atlantique. II Responsable d'actions marchandes. 312 5 ans Etudes supérieures appliquées aux affaires (ESA 3).

Article Annexe II

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993 13 502 13 016 12 537 12 065 109 280 FR000000000000168 ENTREMONT ALLIANCE SAS ENTREMONT ALLIANCE GUINGAMP 15 843 14 980 14 131 13 304 12 495 11 703 10 931 10 182 103 569 FR000000000000169 COOPERL ARC ATLANTIQUE

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