Il ressort du dossier que celle-ci s’était avérée nécessaire car le projet original avait par mégarde inclus une zone traversée par un aqueduc.

générale des eaux, entité administrative dépendant du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles («   l’administration   »), lança un appel d’offres public pour la construction du grand aqueduc

1981, la Direction générale des eaux, relevant du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles («   l’administration   »), lança un appel d’offres public pour la construction du grand aqueduc

Il ressort des pièces du dossier que le territoire de la commune de Pézenas comporte un site Natura 2000, à savoir le centre d'intérêt communautaire de l'Aqueduc de Pézenas.

d'urbanisme, l'installation de méthanisation satisfait les dispositions suivantes : (…)― Elle est distante d'au moins 35 mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs

Lorsqu'ils ont les pieds dans un milieu aqueux, ils s'abîment, la boite cornée s'effrite. » Le 4 novembre 2019, le bailleur a fait établir un procès-verbal de constat par Me [P], huissier de justice

contexte économique exceptionnel liées à la pandémie de Covid 19 ; - les matières stockées constituent des substances inertes ne présentant pas de caractère dangereux ; - le plan actualisé des réseaux aqueux

radioactifs dans une structure minérale acceptable par l'ANDRA (agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) en tant que déchet de très faible activité (TFA), l'absence de production d'effluents aqueux

générale des eaux, entité administrative dépendant du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles («   l’administration   »), lança un appel d’offres public pour la construction du grand aqueduc

générale des eaux, entité administrative dépendant du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles («   l’administration   ») lança un appel d’offres public pour la construction du grand aqueduc

de protection rapprochée d'un captage d'eau destinée à la consommation humaine ; ' Elle est distante d'au moins 35 mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs

Par ailleurs, il n’est pas davantage établi que la combinaison retenue d’extraits de cellules souches, d’extrait aqueux et d’extrait huileux de la Centella Asiatica, et de l’orchidée blanche, présentée

- comme seconde cause il vise l'attaque acide conséquence de cette production de sulfures en phases liquide et aqueuse.

premier point puisqu'il précise en page 71 de son rapport : "Nous n'avons pas omis de considérer l'incident de 2008 comme très important, car la corrosion n'a pas une cause chimique (corrosion non aqueuse

S'agissant des risques de pollution de l'eau, les activités de la centrale d'enrobage ne nécessitent pas de prélèvements d'eau dans les nappes souterraines, et aucun effluent aqueux n'est généré par le

En quatrième lieu l'association Sabre considère que les mesures de suivi de la qualité des rejets aqueux sont insuffisantes.

Par ailleurs, il n’est pas davantage établi que la combinaison retenue d’extraits de cellules souches, d’extrait aqueux et d’extrait huileux de la Centella Asiatica, et de l’orchidée blanche, présentée

a interdit les rejets d’effluents dans le milieu naturel, a fixé des valeurs limites d’émissions des rejets atmosphériques réduites, a augmenté la fréquences des mesures de surveillance des rejets aqueux

de protection rapprochée d'un captage d'eau destinée à la consommation humaine / - ils sont distants d'au moins 35 mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs

de silicium et d'oxyde de métal alcalin supérieur à 4 : 1, et que la couche de protection une fois durcie contient encore sensiblement la quantité totale d'eau présente à l'origine dans le mélange aqueux