laissant sans réponse ces conclusions pertinentes, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; ET ALORS, EN DERNIER LIEU, QUE les juges du fond ne peuvent se dispenser d'analyser

de l'expert et ne constitue pas un abus de droit'', en soulignant que ''Ces éléments sont en effet de nature à permettre une analyse complète sur 20 % de la population exclue des données fournies par

soient ou non ouverts à la circulation, encourt la cassation pour défaut de motifs en application de l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu que l'arrêt attaqué, après avoir visé et analysé

X..., propriétaire de la marque verbale « Translations », enregistrée le 27 février 1987 et renouvelée depuis, pour désigner des « matériel d'instruction et d'enseignement, cabinet de traduction, d'analyse

Agritech, un contrôle opéré par les services douaniers du Japon a mis en évidence la présence d'un taux élevé de sulfites dans la marchandise ; que la société Agritech a fait procéder à de nouvelles analyses

demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel s'est prononcée au seul vu des documents produits par l'employeur, sans aucune analyse

pouvait retenir l'existence de frais professionnels que supporteraient les vendeurs, contrairement aux constatations du contrôleur, en se référant "aux seules pièces versées aux débats", sans les analyser

doit être motivé à peine de nullité ; que le Tribunal, qui a déclaré se fonder sur les prétentions et les explications des parties et les pièces versées aux débats dont il n'a rien précisé ni rien analysé

X... de son recours, à reproduire les constatations et conclusions de son médecin-expert sans les analyser à la lumière des doléances de l'assuré, le tribunal du contentieux de l'incapacité a violé l'article

procédure civile et d'autre part, le jugement ne pouvant se fonder sur une carence de la défenderesse, n'est pas légalement motivé en ce qu'il se réfère à des documents qui ne sont ni précisés ni analysés

Y... sur la liste électorale de la commune de Sainte-Lucie de Moriani alors que le Tribunal n'aurait pas motivé sa décision, aurait omis d'exposer les prétentions et moyens des parties, d'analyser les

moyen unique pris en sa première branche : Attendu que la FOSS fait grief aux jugements d'avoir accueilli la demande des salariés, alors, selon le moyen, que les jugements, qui ne comportent aucune analyse

moyen : Attendu que Mme X... fait grief a l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir prononcé le divorce à ses torts exclusifs et de l'avoir déboutée de sa demande de prestation compensatoire, sans avoir analysé

sert pour les déplacements professionnels hebdomadaires imposés par sa mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, il effectue plus de 70 % de son temps de travail (élaboration des documents papier, analyse

Attendu que Mlles Z... et X... font grief à l'arrêt du rejet de leurs demandes alors, selon le moyen, 1 ) que les juges du fond ne peuvent motiver leur décision par simple affirmation, sans analyser

X... n'a fourni aucune pièce mettant en évidence des fautes de la société Lorgec" sans se prononcer sur leur contenu et leur valeur, et sans procéder à une analyse même sommaire, des pièces qui lui étaient

limitativement énumérés audit article ; qu'est ainsi entachée d'un excès de pouvoir l'ordonnance attaquée qui déclare irrecevable la requête en nullité en dehors des cas prévus par le texte précité, après avoir analysé

1134 du code civil, ensemble le principe susvisé ; 2°/ et en toute hypothèse que le juge ne peut se déterminer par la seule référence aux pièces versées aux débats, sans les assortir de la moindre analyse