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857 résultats pour « Zarouri »

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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-231506

Admin. suprême

6 février 2024

6 février 2024

padding-left:3.45pt; font-family:Arial; text-transform:uppercase } .s3CA22BA { font-family:Arial; text-transform:uppercase } Published on 26 February 2024   FOURTH SECTION Application no. 57499/18 Zaruhi

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2301974_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D ; - les observations de Me Zarrouk, représentant M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, se disant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203028_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

B A, représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 août 2022 par lequel le préfet de l'Aisne a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour portant la mention

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2402365_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

B, représenté par Me Zazoui, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 29 décembre 2023 par lequel le préfet du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français, a

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99d20cdc6046d47367fcd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[B] [C] [Adresse 3], Président comparant par Me Ali ZARROUK [Adresse 4] En présence de SELARL [G] [M] mission conduite par Me [G] [M], enquêteur et M. Bernard NEUVIALE, juge-commis.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6628a17cb2cb67000826a619

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

AU BON PAIN DE JAURES, représentée par Me Ali ZARROUK de la SELEURL AUGENDRE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0060 Intimée : S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6866c55dd33109fd079a9917

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

NOLISE AERO [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me ZAALOUNI, avocat au barreau e LYON ( plaidant) et Me Mathilde PECH, avocat au barreau de PARIS ( postulant) ET DEFENDEUR S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

67ef6e2147c7caf29d4c4f79

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

des sociétés de Valenciennes, sous le n°332 949 296, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste Zaarour

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2310094_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Zaabouri La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310158_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Zaabouri La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310434_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Zaabouri La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310507_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Zaabouri La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2311114_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Zaabouri La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2311180_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Zaabouri La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306510_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Zaabouri La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306123_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Zaabouri La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306145_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Zaabouri La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304791_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Zaabouri La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2401940_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Zaabouri La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2209302_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Zaabouri La République mande et ordonne à la préfète de l'Ain, en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Zarouri, Melissa

SIREN 920755501Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

05/08/2026

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Créations

Zarouri, Djebril Rabah

SIREN 934613373Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/06/2026

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Créations

Zarouri, Hocine

SIREN 849874797Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

24/02/2026

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Créations

Zarouri, Leila

SIREN 903711646Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/10/2025

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Créations

ZAROURI, Marwan

SIREN 942072950Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

03/04/2025

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