Interrogé sur la provenance de cet argent, il a déclaré qu'il était le fruit de la vente de vêtements contrefaits. 4. M.

l'encombrement des parties communes devant le lot 153 sur le marché CIFA et à libérer les partis communes de tous les équipements et installations qui s'y trouvent : cartons emballages, palettes, vêtements

cosmétiques, les appareils et instruments optiques, les métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, la bijouterie, les pierres précieuses, l'horlogerie, les instruments chronométriques, les vêtements

l'authenticité dudit scellé ; que la description précise du tee-shirt qui résulte des pages 10, 11 et 34 du rapport d'expertise, ne laisse aucun doute sur l'identification du scellé décrit comme un vêtement

CHT), "autorisée à exploiter" la marque "Stone Y...", déposée le 15 février 1990 par la société Chaussures André, et enregistrée sous le n° 1 575 686 pour désigner en classe internationale n° 25 les vêtements

[Q] [I], né le 07/04/1967 à [Localité 2] (49), FRANCE, exerçant une activité de vente de vêtements logotés, à [Localité 3], aux fins d'entendre prononcer à son encontre une ouverture de liquidation judiciaire

production et la commercialisation de produits textiles, entretenait depuis les années 1960 des relations commerciales avec le groupe Carrefour et fournissait la société Carrefour hypermarchés en vêtements

U..., professionnel du prêt à porter, les agents des douanes ont découvert des vêtements susceptibles de constituer des contrefaçons de différentes marques. 3.

conseil de prud'hommes de Marseille, à l'encontre de son employeur, d'une demande de divers rappels de primes sur le fondement de l'égalité de traitement : prime de treizième mois, de vacances, de sous vêtement

des douanes" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Johann X... est poursuivi du chef de contrebande de marchandises prohibées, à la suite de la découverte par les agents des douanes de vêtements

dépôt du 2 juillet 1965 sous le numéro 1 136 445, a, après avoir fait effectuer une saisie-contrefaçon, assigné, pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Tony X... qui commercialise des vêtements

société PCL, un contrat de licence de fabrication et distribution à titre exclusif, sous la marque "Pierre Y...", d'articles décrits dans cette convention comme "active sportswear pour hommes et dames, vêtements

avoir bu du Vouvray-, où ils ont été commis, les gestes reprochés puissent avoir correspondu à une nécessité de ce type ; qu'en outre, si l'on peut admettre des "massages" dans le dos et par-dessus le vêtement

affaire et que les policiers avaient constaté la présence de nombreuses projections de sang sur le mur, le trottoir et la route mais qu'aucun des trois prévenus ne montraient de tâches de sang sur ses vêtements

B..., tout le monde a pu entendre le récit des événements dont avait été victime Francis E... et que, par ailleurs, les vêtements de Pascal H... et Célestin G... étaient tachés de sang de façon visible

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marie-Josée X... coupable de corruption de mineures ; " aux motifs qu'en fournissant de la lingerie et des vêtements

(l'expert judiciaire parle de gêne dans ses occupations ménagères alors qu'Yvette X... fait aussi état de besoin d'une aide pour découper ses aliments dans l'assiette, déshabillage, enlèvement des vêtements

Précise que sur 2025, les chiffres d'affaires mensuels sont importants sur la partie vêtements.