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11 023 résultats pour « Turrin-M »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

6034fca9aee77f2a397aec05

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

N° 15/00109 AFFAIRE : SA FINANCIÈRE TURENNE LAFAYETTE ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE PAUL PREDAULT C/ [V] [L] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes

Source officielle

Page 25 sur 552

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CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0701REP001356788

Admin. suprême

1 juillet 1992

1 juillet 1992

        La requérante est représentée devant la Commission par Me Riccardo Rossotto, avocat à Turin.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:1972:C1172

Cassation

25 octobre 1972

25 octobre 1972

BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA COMPAGNIE "LA CORDIALITE", ASSUREUR DE [T], GARAGISTE, A FOURNIR SA GARANTIE POUR L'ACCIDENT CAUSE PAR GREVAND PREPOSE DE LA SOCIETE DES TRANSPORTS TURENNE

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b479

Cassation

19 octobre 1971

19 octobre 1971

SOUTENAIT QUE TURPIN DEVAIT NON SEULEMENT LIVRER MAIS INSTALLER L'APPAREIL, CE QU'IL N'AVAIT PAS FAIT, QUE DES LORS, LA PROVISION DES LETTRES DE CHANGE, CONSISTANT EN LA LIVRAISON ET L'INSTALLATION DE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2301690_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2023, la SCI Turenne Patrimoine 2, représentée par le cabinet Bardon et de Faÿ (BF2A), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:282

CJUE

14 septembre 1995

14 septembre 1995

#Tavaroiden luovutus vapaaseen liikkeeseen - Tulliselvitysmuodon osoittamiselle asetetun määräajan päättyminen - Tullin periminen.#Asia C-36/94.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:86

CJUE

28 mars 1995

28 mars 1995

. # ETY:n ja Turkin välinen assosiointisopimus - Assosiointineuvoston päätös - Työntekijöiden vapaa liikkuvuus - Kansainvälisen liikenteen kuorma-autonkuljettaja - Pysyvä työkyvyttömyys - Oikeus jäädä

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c25c

Cassation

23 juin 1988

23 juin 1988

REJET du pourvoi formé par la société Le Pain Turner, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 30 mai 1984, qui l'a déclarée civilement responsable du dommage causé par

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc2504cdc6046d47e1f805

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE TARARE, décision attaquée en date du 11 Décembre 2025, enregistrée sous le n° 2025R00064 Société REGAIN 340 Représenté par sa société de gestion, la société TURENNE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Manuello et Nevic/Ita

ECLI:CE:ECHR:2015:0120JUD000010710

Admin. suprême

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Massano, avocat à Turin. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me   E. Spatafora. 3.

Source officielle
CC

civ2

607940ba9ba5988459c3d742

Cassation

31 mars 1965

31 mars 1965

ET LA COMPAGNIE " LA TURIN ", SON ASSUREUR, EN REPARATION DU PREJUDICE SUBI PAR EUX-MEMES ET PAR LEUR ENFANT ; ATTENDU QUE LE POURVOI REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR ACCUEILLI CES DEMANDES EN ADMETTANT, NON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302302_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mars 2023, la SCI Prométhée, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2022 portant permis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302305_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mars 2023, la SCI Bientina, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2022 portant permis de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0928DEC004505698

Admin. suprême

28 septembre 1999

28 septembre 1999

xa0; ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     La requérante est une société en commandite simple italienne et a son siège social à Turin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-248861

Admin. suprême

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La cour d’assises de Turin déclara les requérants coupables d’une partie des chefs d’accusation.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1028DEC003916498

Admin. suprême

28 octobre 1999

28 octobre 1999

janvier 1998   ;     Après avoir délibéré, rend la décision suivante   :     EN FAIT     La requérante est une société anonyme italienne et a son siège social à Turin

Source officielle
TJ

REFERES JCP <ou= 10 000€

68e575140e2901d10fa501ce

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DB3F-W-B7J-KCME Minute N° : 25/00445 Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure Civile art.454 DU 07 Octobre 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à :Mme [J]-Me TURRIN-M

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305018_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

non-lieu à statuer, la commission d'attribution des logements et d'examen de l'occupation des logements en date du 15 novembre 2023 ayant attribué à la requérante un logement de type T2 situé 155 route de Turin

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201144_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Par une requête enregistrée le 13 avril 2022 sous le n° 2201144, Mme D E, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : - la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu mis à sa charge au titre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202045_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Par une requête enregistrée le 13 avril 2022 sous le n° 2201144, Mme D E, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : - la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu mis à sa charge au titre

Source officielle