M. et Mme [P] se sont plaints rapidement du tuilage et du gonflement des lames.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [P] [J], et les conclusions de M.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TURBEAUX

Turbeaux, conseiller rapporteur, M. Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [U] [N], de la société [1] SA, et les conclusions de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de Mme [U] [P], et les conclusions de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SARL Corlay, avocat de Mme [X] [H], et les conclusions de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 février 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [G] [L], et les conclusions de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de l'association [1], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 4 juin 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de Me Carbonnier, avocat de M. [P] [N], et les conclusions de M.

Turbeaux, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

SOUTENAIT QU'AUCUN SURVOL D'AVION SUPERSONIQUE N'AURAIT EU LIEU ET QUE LA DEFLAGRATION ENTENDUE SERAIT CONSECUTIVE A UNE ACTIVITE GEOLOGIQUE INTERNE DANS UN SOUS-SOL COMPORTANT D'ANCIENNES CARRIERES DE TUFFEAU