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1 755 résultats pour « Thomas VERON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

66177da7e5d80f0008c2e790

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[C] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thomas KAEMPF de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438 INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle

Page 25 sur 88

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TJ

6ème Chambre

69d56499cdc6046d47717ab4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’affaire a été débattue le 26 Janvier 2026 en audience publique devant le tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Aglaé PAPIN, Magistrat Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat qui en ont

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603778041639a853cdee1afd

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

légaux Représentée et assistée de Maître Alain BILLEMONT, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Maître RICAUD, avocat DÉBATS à l'audience publique du 14 Janvier 2015 tenue par Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971f9a8cdc6046d473a1b3e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882b9

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

****] Madame Marie Y... née le 10 Janvier 1964 à BATROUN (LIBAN) demeurant 15, avenue Auguste-Renoir 78160 MARLY LE ROI représentée par la SCP FIEVET-LAFON - N du dossier 250680 Rep/assistant : Me Véronique

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2787a34ad10008581ab6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee703029105dbedbeef

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

] [S], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ASSE VERDON BTP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878ae

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

VERGNE, conseiller D. GRIMAUD, conseiller Greffier, lors des débats : A.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2417093_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 juin 2024 et le 6 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Vernon, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c1

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Franck, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Thomas, - A... François, - A... Gaëtan, - A...

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b5ad1bc2605de4b4db9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e26fcdc6046d477af0a0

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

société ROULECO [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2576626 - Plaidant : Me Thomas

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335af3c0d3e3fe99cada21

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

[M] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d422e12c85000874af5c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba7af64986e40f7c5a7

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616389a8a5395b851a399dfc

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

, Conseillère Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163a6131d97f2f687d9138b

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

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TCOM

6ème chambre

69e80801cdc6046d471315de

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

18] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 16] et par Cabinet JOFFE & ASSOCIES [Adresse 19] 9/ SASU CEGELEC LORRAINE ALSACE (M.A.I - ACTEMIUM) [Adresse 20] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c4dfc182adff7ad54c

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

LABORATOIRE D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE [C] né le 15 Octobre 1949 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître LOUBES substituant Maître Thomas

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69fc1d7bcdc6046d47e05146

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Nadia CHEHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 - Plaidant : Me Thomas

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