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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047542970
18 avril 2023
18 avril 2023
ACCORD RELATIF AU RATTACHEMENT DES DEUX NOUVELLES ENTREPRISES DE CEGELEC TERTIAIRE IDF AUX CSE EXISTANTS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041840694
20 décembre 2019
20 décembre 2019
Accord relatif au dialogue social et aux parcours des représentants du personnel au sein de SPIE Industrie & Tertiaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041625314
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Accord relatif à la base de Données Economiques et Sociales au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044019934
26 août 2020
26 août 2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire - CSP
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043116335
3 juin 2020
3 juin 2020
Accord sur l'harmonisation du temps de travail au sein de la division industrie de la société SPIE Industrie & Tertiaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043526502
10 février 2020
10 février 2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL DE NUIT SUR L’ENTREPRISE CEGELEC VALENCIENNES TERTIAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048576285
1 juin 2023
1 juin 2023
PROTOCOLE D’ ACCORD « prime securité » De l’entreprise Veolia Environnement Services Tertiaires à l’industrie et l’Automobile
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045798270
29 mars 2021
29 mars 2021
Accord relatif à la prime de déplacement pour les sédentaires au sein de la société SPIE Industrie & Tertiaire - CSP
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994802
25 juin 2025
25 juin 2025
Accord relatif à la couverture sociale SANTE de EES INDUSTRIE TERTIAIRE LORRAINE ALSACE NORD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051784767
11 juin 2025
11 juin 2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL VINCI ENERGIES FRANCE TERTIAIRE IDF
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046254796
26 mai 2021
26 mai 2021
Accord relatif au don de jours de repos au sein de la division Industrie de la société SPIE Industrie & Tertiaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043093484
15 décembre 2020
15 décembre 2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D’INEO AQUITAINE – ACTIVITE INDUS / TERTIAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037559937
30 mars 2018
30 mars 2018
Négociation annuelle obligatoire d'Eiffage Energie Industrie Tertiaire Loire Auvergne au titre de l'année 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049193076
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Accord d’entreprise conclu à l’issue de la négociation annuelle obligatoire 2023 de la société Cegelec Centre Est Tertiaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043337245
8 février 2021
8 février 2021
Accord de méthode établi dans le cadre du projet d'évolution des activités industrielles et tertiaires en Frane à horizon 3 ans
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036676572
19 décembre 2017
19 décembre 2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX POUR LE PERSONNEL DE LA SOCIETE SANTERNE NORD TERTIAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051171774
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Avenant n°1 - Accord relatif à la mise en place des représentants du personnel au sein de la société CEGLEC MAINTENANCE TERTIAIRE SUD EST
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044179617
8 juillet 2021
8 juillet 2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SISE A MONTPELLIER SOCIETE CEGELEC MAINTENANCE TERTIAIRE SUD EST
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049377023
19 mars 2024
19 mars 2024
ACCORD ANTICIPÉ D'ADAPTATION RELATIF À L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIÉTÉ LIP VERS LA SOCIÉTÉ LES INTERIMAIRES PROFESSIONNELS TERTIAIRE & MÉDICAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052045685
25 juin 2025
25 juin 2025
Accord relatif à la couverture sociale prévoyance « Décès, invalidité, incapacité et rentes » de EES – INDUSTRIE TERTIAIRE LORRAINE ALSACE NORD
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