S'il relevait un petit déficit de supination de 80° au lieu de 90° du coté opposé ainsi qu'une réduction de la force de préhension de 20 %, il notait l'absence de déficit fonctionnel sur la manipulation

LOIRE avec pour mission de dire si Dany X... effectuait bien des travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant bras ou des mouvements de supination

They also submitted that his falling asleep may have led to his failing to mention the evidence of G in his summing up (the sixth complaint).

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 février 2017, à la suite du refus opposé par la préfète de la Charente-Maritime à sa demande de copie de documents et d'informations concernant le suivi

A..., représentés par Me Susini, demandent, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, au juge des référés : 1°) de suspendre, l’exécution de l’arrêté du 24 février 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 décembre 2024 et le 12 février 2025, la commune de San-Martino-di-Lota, représentée par la SCP Amiel-Susini, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2021, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Susini, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M

Par un mémoire, enregistré le 3 mars 2020, la commune de Peynier, représentée par Me Susini, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal que soit mise à la charge de M.

A B, représenté par Me Susini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 avril 2019 par lequel le maire de la commune de Carry-le-Rouet a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif

Mme B D est propriétaire à Marseille, depuis le mois d'avril 2016, au 5 traverse Charles Susini, d'une maison à usage d'habitation raccordée sur le réseau d'assainissement situé sous la traverse Susini

Par un mémoire enregistré le 25 novembre 2022, la SARL Constructions Côte des Nacres, représentée par Me Susini, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat de la somme de 2 000 euros

produits stupéfiants portant sur des drogues dures; que Christian Y..., déjà condamné pour des faits de même nature et libéré de la maison d'arrêt le 12 septembre 1995, se trouvait au moment des faits suivi

IMR a produit aux débats des éléments objectifs attestant la réalité des difficultés économiques qu'elle avait rencontrées depuis le mois de janvier 1995 ; que le nombre des analyses s'était effondré, suivi

X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'EURE, en date du 4 octobre 2017, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à quatorze ans de réclusion criminelle et dix ans de suivi

chargement ; qu'il ressort, par ailleurs, des éléments de l'enquête que, dans le camion, ont été trouvés des morceaux de papier sur lesquels il ne conteste pas avoir écrit sur l'un, le nom de "Y..." suivi

à une vitesse excessive ; "aux motifs que pour sa défense, le prévenu fait valoir : - qu'une confusion a eu lieu entre son véhicule et celui qui aurait commis l'infraction ; -qu'il n'y a pas de suivi

[N], avec cette circonstance que les faits ont été précédés, accompagnés ou suivis de violence ayant entraîné une ITT pendant huit jours au plus, obtenu par violences, menaces de violences ou contrainte

l'indu, alors : « 1°/ que l'infirmier établit obligatoirement, pour chaque patient, un dossier de soins infirmiers contenant les éléments pertinents et actualisés relatifs à la prise en charge et au suivi