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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202988_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le 28 mars 2024, la société Spie Batignolles Malet a informé le tribunal de ce qu'un protocole transactionnel entre les parties était en cours de finalisation.
Source officielleChambre 1-3
631ad88039cffb4f13674284
8 septembre 2022
8 septembre 2022
, - débouter la société Spie Batignolles Energie Grand Est de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Spie Batignolles Energie Grand Est à payer à la SCI l'Oliveraie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02139
9 décembre 2015
9 décembre 2015
X..., engagé le 5 octobre 1992 par la société Spie Sud-Ouest en qualité de chef comptable, puis entré au service de la société Eurelec entreprise devenue Spie Batignolles énergie entreprise (SBE entreprises
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00417
11 avril 2012
11 avril 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Spie Batignolles Sud Est de son désistement en ce qu'il est dirigé contre la société GAN IARD ; Sur
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2108089_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il résulte de ce qui précède que la société SPIE Batignolles Energie doit être condamnée à verser au CROUS de Nantes Pays de la Loire une provision de 340 927,68 euros. 7.
Source officielleRéférés Civil
69d043aecdc6046d47099b79
2 avril 2026
2 avril 2026
SPIE BATIGNOLES IMMOBILIER, S.C.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300600
2 juin 2015
2 juin 2015
X... ; REJETTE le pourvoi pour le surplus ; Condamne la société Spie SCGPM aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Spie SCPGM à payer la somme globale de 3
Source officielleciv2
61372362cd580146774091c5
25 novembre 1999
25 novembre 1999
Guerder, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Spie Trindel, de Me Parmentier, avocat des consorts X..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2107886_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
D’autre part, la renonciation de la société Spie Batignolles Ile-de-France à une partie de ses conclusions s’analyse comme un désistement de ces conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2108217_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
D’autre part, la renonciation de la société Spie Batignolles Ile-de-France à une partie de ses conclusions s’analyse comme un désistement de ces conclusions.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2318405_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Une note en délibéré, présentée par la société SPIE Batignolles Energie a été enregistrée le 20 novembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300822_20260223
23 février 2026
23 février 2026
La société Spie Building Solutions déclare se désister de l’instance. Ce désistement d’instance des conclusions de la requête susvisée est pur et simple.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT01004_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société SPIE Batignolles Energie relève appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 2.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d972c124f4fd8d671b4
24 avril 2025
24 avril 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 9 avril 2024, la société Vallée Idéale Développement a assigné personnellement les associés de la société Spin, Mme [S] [M] et M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
686eb43372b5e5e648cb090f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[J] a fait citer la SAS [Adresse 22], la SAS Chubb France, la SA Generali Iard, prise en sa qualité d'assureur de la société Spie Facilities, la société Spie Facilities, le syndicat des copropriétaires
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541134
8 avril 2009
8 avril 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 juillet et 13 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AMEC SPIE ILE DE FRANCE NORD
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488969.20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
28 décembre 2023, présentée par la société SPIE Batignolles Energie ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00916_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Article 2 : Les conclusions de la société Spie Batignolles Malet présentées sur le fondement des articles L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
613723f3cd58014677410482
12 février 2002
12 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Proteg sécurité - SPS Ouest et Nord, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301154
29 octobre 2015
29 octobre 2015
SAS et dans la société SGI à la société Spie Trindel, aux droits de laquelle se trouve la société Spie Ile-de-France Nord-Ouest (la société Spie) ; que, par acte du 26 septembre 2006, la société X...
Source officiellePage 25 sur 345