[O] a été engagé en qualité de responsable marketing, le 25 mars 2013, par la société Solaire et biomasse thermique (la société).

branches : Attendu que selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 novembre 1986) l'Association librairies présentes en Aquitaine et la société La Machine à lire, ont assigné en référé la société Carrefour Sogara

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 décembre 1986), qu'une grève a été déclenchée le 27 septembre 1984 à 17 heures par les salariés du service de gardiennage de la société Sogarde

DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 avril 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS LA SOLAIRE

./ Société CARREFOUR SOGARA WINTERTHUR ASSURANCES Maître MALMEZAT-PRAT es-qualités de mandataire liquidateur de la SARL ANIMATION MAINTENANCE LINEAIRE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE BAYONNE RÉPUBLIQUE

sous le numéro 853 445 005, agissant poursuites et diligences de sesreprésentants légaux, domiciliès en cette qualitè audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud CONSTANS de SOLACY

X..., salarié de la société Sollac Dunkerque, devenue Arcelor Atantique et Lorraine, celui-ci a saisi la juridiction de sécurité sociale d'une demande d'indemnisation complémentaire en raison de la faute

Patrick BOINOT, Conseiller) CHAMBRE SOCIALE-SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 08 / 00182 Société SOGARA FRANCE venant aux droits de la Société Niortaise d'Exploitation Commerciale

(les emprunteurs) ont conclu avec la société Groupe solaire de France (le vendeur) un contrat portant sur l'installation d'une centrale photovoltaïque, financée par un crédit d'un montant de 22 900 euros

(les emprunteurs) ont, le 3 octobre 2012, acquis des panneaux photovoltaïques auprès de la société Nouvelle régie des jonctions des énergies de France, exerçant sous le nom commercial Groupe solaire de

la société un prêt d'un montant de 250 000 euros, garanti par le cautionnement solidaire de Mme B..., à concurrence de 162 500 euros, un nantissement de fonds de commerce et le cautionnement de la Sofaris

Solfea, aux droits de laquelle se trouve la société BNP Paribas Personal Finance (le prêteur), pour financer la fourniture et l'installation de panneaux photovoltaïques à réaliser par la société Planet solaire

voisins d'une servitude non aedificandi ; que la commune ayant en 2004 engagé sur cette parcelle des travaux de réalisation d'une patinoire à ciel ouvert, le syndicat des copropriétaires de la résidence Solaise

2018, pourvoi n° 17-16.352), M. et Mme [M] (les emprunteurs), ont, à la suite d'un démarchage à domicile, acquis des panneaux photovoltaïques et un ballon thermodynamique auprès de la société Rev' solaire

[K] [D], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur de la société Compagnie d'énergie solaire, défendeurs à la cassation.

X... a été engagé par la société Socaris (la société) en qualité de VRP multi-cartes à compter du 1er octobre 1999 ; qu'il a pris acte de la rupture du contrat de travail le 8 juillet 2002 ; qu'il a saisi

prétentions, la Caisserie du Bazadais faisait valoir que « les 25 SNC Green Yellow ont ainsi mis en oeuvre, comme la SARL Caisserie du Bazadais une politique de production d'électricité à base d'énergie solaire

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Sogara Carrefour, supermarché, société anonyme dont le siège