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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508304_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Séchaud représentant Mme C E A.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510145_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Thierry, juge des référés ; et les observations de Me Sechaud, substituant Me Combe, représentant Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601914_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Thierry, juge des référés ; et les observations de Me Séchaud, représentant M. A.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2604532_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot, juge des référés ; et les observations de Me Sechaud, représentant Mme C.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300524
13 avril 2010
13 avril 2010
vise expressément et exclusivement : « le maître d'ouvrage peut faire procéder dans les conditions qu'il jugera opportunes à la reprise des travaux inachevés (etc…) » ; que les autres parties EM2C et SECHAUD
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000039799823
8 janvier 2020
8 janvier 2020
confié la maîtrise d'oeuvre de la réalisation d'une médiathèque à Angoulême à un groupement conjoint comprenant la société Loci Anima, désormais dénommée Fra Architectes, mandataire, la société Ginger Séchaud
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2403265_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
A, gérant de la société requérante, de Me Bas, représentant le département des Alpes-de-Haute-Provence et de Me Sechaud, représentant la société Connivence.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402636_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Thierry, juge des référés ; - et les observations de Me Bonnet, représentant la société Carron, et de Me Sechaud représentant Grenoble Alpes Métropole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6793f6addc35c03afb70ff20
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la délivrance de l’assignation et jusqu’à parfaite réalisation ; Condamner le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à payer à Madame [P] les sommes suivantes :Au titre du préjudice matériel : Séchage
Source officielleChambre sociale
5fd9933678a01284a36e4210
9 janvier 2020
9 janvier 2020
[X] [U] a travaillé au sein de cette société du 16 mai 1953 au 31 octobre 1956 puis du 02 février 1959 au 03 octobre 1993 en qualité de gamin de machine, manoeuvre de fabrication, sécheur et sécheur MP3
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300120
27 janvier 2015
27 janvier 2015
de possession du mur par le maître de l'ouvrage, la cour d'appel qui constatait au contraire que la mise en oeuvre du remblai que le mur était destiné à soutenir avait eu lieu en janvier 2009, après séchage
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2500324_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2025, Mme B A, représentée par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté 20 janvier 2025
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306468_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
2022, en qualité de gérant, une exploitation agricole individuelle de production de noix, et exploite à ce titre un terrain de 5 hectares, dont 3,5 hectares sont consacrés à la production et 39 m² au séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2201586_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A F, représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 2 juin 2022 par laquelle le préfet des Ardennes l'a obligé à quitter le territoire français
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2202016_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A E, représenté par Me Segaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 août 2022 par lequel le préfet des Ardennes l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2202017_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A E, représenté par Me Segaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 août 2022 par lequel le préfet des Ardennes l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206229_20250226
26 février 2025
26 février 2025
administrative serait compétente même si le code des impositions sur les biens et services était applicable ; - elle exerce au sein de son établissement situé à Quimperlé une activité de stockage et de séchage
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2300386_20230224
24 février 2023
24 février 2023
B C, représenté par Me Ségaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 24 janvier 2023 par lequel le préfet des Ardennes l'a assignée à résidence dans le département
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01007_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
B, représenté par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 avril 2024 ; 2°) d'annuler la décision du 29 janvier 2024 ; 3°) de prononcer la suspension des décisions portant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00781_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 mars 2023, Mme B, représentée par Me Segaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 février 2023 ; 2°) à titre principal
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