Robert X... contre la décision du 10 février 2001 l'ayant condamné à payer à la SCP un solde d'honoraires, l'ordonnance énonce que les éléments de comparaison versés par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause la société Brice Robert participations ; Attendu, selon l'arrêt

volontaires, condamné le prévenu de la peine de 30 000 FP d'amende ; "aux motifs adoptés des premiers juges que les "accusations de la victime, Bertrand D... sont corroborées par les témoignages de Roland

Roland Y..., légataire universel ; que sa soeur Mme Z... a contesté la sincérité de l'écriture du testament ; Attendu que celle-ci fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 7 avril 2000), statuant sur

Rolland X... ou désaccord avec le CCVF pour sa succession sur un nouveau contrat d'exclusivité en cas de retrait) il sera procédé au remboursement pur et simple de la capitalisation (droits corporels et

Robert X... ainsi que des modalités de l'expulsion qui a suivi, Mme X..., née Y... a notamment demandé la condamnation de M.

en Belgique au nom de François A..., que dans ce véhicule, a été saisie une paire de gants à picots sur la face interne ; qu'au cours de l'après-midi du lundi 23 octobre 2000, Michel X... a retrouvé Robert

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 22 juillet 1991 qui a prononcé sa mise en accusation des chefs de viols aggravés, attentats à la pudeur aggravés

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1995; qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

relative à l’acquisition par la société LDC Volaille du groupe Ronsard

1 Délibération n° 2020-258 du 22 décembre 2020 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Robert Herrmann LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

. ; "aux motifs que le tribunal a déclaré les poursuites irrecevables, les parties civiles s'étant désistées le 12 février 2003 ; que les parties civiles Philippe Y..., Roland Z... et la SARL Apt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Autocars Rouard, société à responsabilité limitée, dont le siège est

1996, chaque société française, filiale du groupe Allied Signal, ayant conclu un traité d'apport partiel d'actifs au bénéfice de la société Robert Bosch Systèmes de Freinage, devenue Robert Bosch, comprenant

[...]                                      , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant à la société Agence commerciale Robert

Robert ingénierie, bureau d'études structure, et de la société IDTEC projets de ville, bureau d'études VRD. 2.

police qui avait établi, à la suite de cette audition, un pré-rapport de synthèse dans lequel il l'accusait de s'être rendu coauteur ou complice du système de placement frauduleux mis en place par Robert

Robert X..., les conclusions de M.