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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6263993081d302277d8e8c32
22 avril 2022
22 avril 2022
son avis sur le respect ou non de ses obligations par la société DRCC, enfin, dire si les opérations suivantes ont été régulières et conformes à l'intérêt social : ' pour 7.600 euros à la société Remy
Source officielleJCP
69d04fd7cdc6046d470a7aaa
2 avril 2026
2 avril 2026
comparant en personne assisté de IMMO SERVICES (Autre) DEFENDEURS Madame [Q] [M] Monsieur [V] [K] [Adresse 2] [Localité 2] non comparants, ni représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Manon REMY
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4e7c9d5768f5966f228
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 22/00225 N° Portalis DB3S-W-B7G-W5DK Minute : 78 Monsieur [L] [Y] Représentant : Me Vanessa REMY
Source officielleJCP
68af64ed4bcaacdd63b1a87c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Localité 3] N° RG 25/00485 - N° Portalis DBYT-W-B7J-FROA Minute : JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 AFFAIRE : HABITAT 44 C/ [Z] [N] Copies certifiées conformes - Me REMY
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b1eadd6dfb82227944fff7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
GN IMMO Représentant : Maître Vanessa REMY de la SELARL BCR ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/ Madame [X] [T] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Vanessa
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10202
24 mai 2017
24 mai 2017
par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Capmetal, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], venant aux droits de la société Remy
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89627
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Bruno Jacques Remy né le 06 Mars 1958 à TOURS, INDRE-ET-LOIRE (037) Fils de Z... Jacques et de A...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d00d1fcdc6046d47055426
3 avril 2026
3 avril 2026
circonstance et pour toutes les matières du matériel pédagogique adapté, * faire bénéficier systématiquement l'élève de récréations, ménager des pauses, et des moments de repos, * autoriser l'[1] à relayer
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d00d2acdc6046d470554de
3 avril 2026
3 avril 2026
à l'oral comme à l'écrit, pour les épreuves du brevet des collèges, * autoriser l'utilisation en toute circonstance et pour toutes les matières du matérielpédagogique adapté, * autoriser l'[1] à relayer
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a21c401cdc6046d472c3f4b
19 mai 2026
19 mai 2026
pédagogique adapté, * éviter les doubles consignes, formuler des consignes courtes, rappeler, reformuler les consignes, s'assurer de la compréhension, accompagner la réalisation, * autoriser l'[1] à relayer
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200755
4 mai 2017
4 mai 2017
valoir que son divorce a été prononcé de façon truquée en conséquence de trafics d'influence dans des procédures pénales, qu'en continu, des avocats, des notaires et des dizaines de magistrats se sont relayés
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1684042-1775645
2 juin 2006
2 juin 2006
They rely on Article 6 § 1 (right to a fair hearing within a reasonable time) of the Convention. Beaucaire v. France (no. 22945/02) Clément v.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ad
15 juin 2006
15 juin 2006
CARON FAUGERAS FOURNIER (avocats au barreau de VERSAILLES) APPELANTS [****************] Madame Catherine Marie Cécile Y... née le 14 Janvier 1950 à PARIS (17ème) 22 rue du Long du Bois - 78690 SAINT REMY
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a2c
24 février 2017
24 février 2017
Représenté par Me Florence REMY de l'ASSOCIATION INCHAUSPE REMY, avocat au barreau de PARIS, toque : R066 Maître Philippe Z... demeurant ...
Source officiellecr
6079a8719ba5988459c4d4d0
28 septembre 2004
28 septembre 2004
l'informatique, aux fichiers et aux libertés ne confère un droit d'opposition qu'à la personne elle-même dont les données nominatives sont contenues dans un fichier, la CNIL n'ayant nullement le pouvoir de relayer
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007687526
5 février 1982
5 février 1982
JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE 15 JANVIER 1972, VERS 11 HEURES 30, SUR LA ROUTE NATIONALE 571 A SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007646349
12 mars 1975
12 mars 1975
REMY , DOCTEUR EN MEDECINE, TENDANT A OBTENIR LE VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DESTINEE A REPARER LE PREJUDICE QUI EST RESULTE POUR LUI D'UNE MALADIE CONTRACTEE PENDANT QU'IL ETAIT MONITEUR MEDICAL DANS UN
Source officielleTrib. de Commerce
69e064fccdc6046d4767b1e2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Rémy BOUTHORS Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Remy BOUTHORS Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0651bcdc6046d4767b3ea
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Rémy BOUTHORS Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Remy BOUTHORS Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e06536cdc6046d4767b589
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Rémy BOUTHORS Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Remy BOUTHORS Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier.
Source officiellePage 25 sur 420
Relmy, Randy
12/04/2026
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RELMY, Célia, Maïa, Lucie
16/01/2026
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MOTA TWEED RELMY, Maria, Berenice, MOTA TWEED RELMY
18/12/2025
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RELMY, Rudy, Théodore
29/10/2025
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RELMY, Lauranne, Sevrine
18/06/2025
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