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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00638

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[L] a été engagé par la société Transports Alloin, devenue la société Kuehne + Nagel road (la société), en qualité de conducteur de poids lourds, soumis à la convention collective nationale des transports

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00643

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[F] a été engagé par la société Transports Alloin, devenue la société Kuehne + Nagel road (la société), en qualité de conducteur de poids lourds soumis à la convention collective nationale des transports

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00642

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[W] a été engagé par la société Transports Alloin, devenue la société Kuehne + Nagel road (la société), en qualité de conducteur de poids lourds soumis à la convention collective nationale des transports

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201240

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

ce grutage et que, le jour de l'arrivée du camion-grue, une réunion de préparation de l'intervention avait eu lieu sur site, au cours de laquelle il avait été confirmé la position de la nacelle, son poids

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200565

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

En voulant sortir un socle métallique (dim. 25 cm x 25 cm x 30 cm poids environ 20 kg) de son camion a ressenti un violent choc au niveau du dos ce qui l'a complètement bloqué.

Source officielle
CC

cr

6137258ccd5801467741eb20

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

caravane n'était pas seul à l'origine du tangage de celle-ci, la cour d'appel a entaché son arrêt d'un défaut de réponse à conclusions" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au moment où le poids

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00568

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2024), la société Groupe éthique et santé a développé, sous l'enseigne RNPC, un réseau de centres franchisés d'accompagnement à la perte de poids et à la prévention

Source officielle
CC

civ3

613723b9cd5801467740d58c

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Vesles, société civile immobilière, dont le siège est 44, route nationale, 51220 Cormicy, 3 / de la société Les Héliades, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Bigot Lecompte Poirier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01753

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

D... , engagé le 17 janvier 2005 par la société France distribution express en qualité de chauffeur poids lourd, a été victime d'un accident du travail le 13 juillet 2006 ; que le 7 novembre 2006, le médecin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100058

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

(Loire) ; que le matériel, commandé par le vendeur auprès de la société Confort sécurité piscine (le fabricant), s'est effondré sous le poids de la neige au mois de décembre 2008 ; qu'au vu du rapport

Source officielle
CC

soc

613720eecd580146773ef93c

Cassation

26 janvier 1989

26 janvier 1989

médical du médecin du travail délivré à la suite d'une absence pour maladie de quatre-vingt trois jours l'ayant déclaré "apte à la préparation des commandes et à une manutention légère maximum dix kilos", poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00443

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

V... a été engagé en qualité d'ouvrier chauffeur poids lourds par la société Eurovia Méditerranée, devenue société Eurovia Provence Alpes Côte d'Azur (la société), suivant contrat à durée indéterminée

Source officielle
CC

comm

6137237fcd5801467740a8a1

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 11 septembre 1996), que la société de transport Gaillard (la société) a fait procéder à la réparation d'un tracteur de poids

Source officielle
CC

civ2

6137228ccd580146773fe516

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'une dalle-terrasse, recouvrant un parc de stationnement de l'office public d'aménagement et de construction de Paris (l'Office) s'étant effondrée sous le poids

Source officielle
CC

civ1

613722c0cd58014677401080

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Armor poids lourds, société anonyme, dont le siège est

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00522

Cassation

10 mai 2023

10 mai 2023

[V] a été engagé en qualité de chauffeur poids-lourd, le 3 avril 2003, par la société Semaer. 2.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:42

CJUE

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Conclusiones del Abogado General Poiares Maduro presentadas el 18 de enero de 2006.#Comisión de las Comunidades Europeas contra Irlanda.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

************* Suivant contrat à durée indéterminée en date du 3 juillet 2000, Monsieur [S] [H] a été embauché par la société ALLOIN TRANSPORTS (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00212

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

du 9 mai 2005 par la société [2] en qualité de chauffeur ; que son contrat de travail a été transféré à compter du 2 décembre 2005 à la société [1] où il a exercé les fonctions de conducteur routier poids

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcba2

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

X... a été engagé par la société Gemene en qualité de chauffeur-poids lourds, par contrat en date du 6 janvier 1993 prévoyant une période d'essai d'un mois renouvelable ; que le contrat ayant été rompu

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