engagé le 23 mars 1970 par la société automobiles Citroën aux droits de laquelle se trouve la société Peugeot Citroën automobiles, en qualité de mécanicien auto, et employé par la suite en qualité de pilote

T... se trouvait sur [...] piloté par l'organisateur de l'activité lorsque l'embarcation a heurté une forte vague. Il a subi une fracture avec tassement d'une vertèbre. 2. M.

1999), qu'une collision s'est produite entre le véhicule conduit par Mme X... qui, à une intersection, voulait tourner à gauche pour emprunter une voie transversale et celui venant en sens inverse piloté

la Compagnie nationale Air France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ du Syndicat des pilotes

[R] a été engagé le 1er octobre 2000 en qualité de copilote ou pilote par la société Darta transports aériens, devenue la société Aero Jet.

à celle du véhicule de type Talbot, elle avait effectué, à son tour, plusieurs manoeuvres de dépassement destinées à gêner la conduite du demandeur, avant de perdre le contrôle du véhicule qu'elle pilotait

victimes ; "aux motifs que la version des faits présentée par les victimes doit être écartée, les déclarations respectives des parties quant au déroulement des faits et au descriptif de l'engin que pilotait

X..., est entré en collision avec la motocyclette pilotée par M.

(l'association) et piloté par M.

Y... et la motocyclette pilotée par M. X..., ce dernier et sa passagère, Mlle de Z..., ont été blessés; que celle-ci a assigné les deux conducteurs en réparation de son préjudice; que M.

Le 29 décembre 2005, [H] [D], pilote d'hélicoptère, depuis décédé, a porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de travail dissimulé, marchandage de main d'oeuvre et discrimination, en exposant

Z... qui a redémarré après avoir marqué un temps d'arrêt au stop implanté à une intersection a été percuté par le véhicule venant de sa droite et piloté par Mikail Y... circulant à une vitesse excessive

que le contrat d'entreprise du 6 février 2013, par lequel l'EARL, bénéficiaire de la mise à disposition des biens loués, a confié en exclusivité à une autre société, pour une durée de six ans, le pilotage

. ; que, dans un second temps, la société Pharaon a confié une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (mission OPC) à la société MAGC ; qu'un procès-verbal de réception avec réserves a été

justice, a chargé la société Cecia ingénierie (la société Cecia), assurée auprès de la société Axa France (la société Axa), de la maîtrise d'oeuvre de l'opération et d'une mission d'ordonnancement, de pilotage

[N], alors qu'il pilotait une motocyclette au cours d'une séance d'entraînement sur un circuit fermé, a été heurté par la motocyclette conduite par M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 mai 1996, rendu sur renvoi après cassation) que, Jean-Pierre C..., qui pilotait

X..., qui pilotait un scooter, et M. Y..., qui conduisait une automobile, sont entrés en collision alors qu'ils circulaient en sens contraire sur une voie communale ; que M. X... a assigné M.