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595 résultats pour « Pierre PASQUIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6789f23de53fca3659f67364

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

JANVIER 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 25 Août 2023 APPELANT : Monsieur [E] [A] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane PASQUIER

Source officielle

Page 25 sur 30

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TJ

1ère chambre

69d80c11cdc6046d47b07833

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CHAMBRE Jugement du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e573ac0e2901d10fa4eb2e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PASQUIER, Représentant des salariés Greffier : N. LINOT-EYSSERIC, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 30 Juin 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920f

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège,26 Rue de Louvain-13285 MARSEILLE CEDEX représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, ayant Me Jean Yves PASQUIER

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05055_20230222

Admin. Appel

22 février 2023

22 février 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 10 septembre 2021, le 15 mai 2022 et le 31 janvier 2023, la société Phoenix Pharma, représentée par Me Maheust et Me du Pasquier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2401334_20240120

Administratif

20 janvier 2024

20 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6520f618bb275d83183a3c39

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K 148 Assistée de Me Jean-Baptiste SOUFRON plaidant pour la SELARL FELTESSE - WARUSFEL - PASQUIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64437bac823e6dd0f8bf8078

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

sous le numéro 382 900 942, agissant poursuites et diligences prise n la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Lisa PASQUIER

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d80c21cdc6046d47b07993

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CHAMBRE Jugement du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Jean-Pierre EW..., demeurant ..., 64°/ M. Pierre EX..., demeurant ..., 65°/ Mme Muriel EJ..., demeurant ..., 66°/ M. Celestino EK..., demeurant ..., 67°/ M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f760383a880008fd08d5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

De même, ce délai lui a laissé le temps utile pour répondre aux nouvelles pièces déposées le 10 octobre 2023 comme en témoignent les nouvelles conclusions et pièces qu'elle a déposées en réponse.

Source officielle
CA

13e chambre

5fe207a26c65e40fce2c638d

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

[D], et des organes de la procédure, ni aucun échange contradictoire de pièces ou d'arguments, de sorte que ce dernier n'a pas eu connaissance des pièces réunies par le technicien et n'a pas été mis à

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a4089f19e8c50fa4103

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2112026_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 31 août et 9 septembre 2021, ainsi que cinq mémoires en réplique, enregistrés les 27 mai, 8 juin, 24 juin, 18

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de82

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Janvier 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00005 ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANTE : Société FASH & GIRLS 9 rue Maxime Normandin 49610 STE MELAINE SUR AUBANCE représentée par Maître Monika PASQUINI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

642fb6d1cece1704f57477e2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 2009793 APPELANT Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gaëlle PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque: E0973 INTIMÉE Etablissement

Source officielle
TJ

1ère chambre

68ded2fe6af9fd1f8095c363

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2403906_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Aux termes de l'article R. 423-41 du même code : " Une demande de production de pièce manquante notifiée après la fin du délai d'un mois prévu à l'article R*423-38 ou ne portant pas sur l'une des pièces

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d80c2dcdc6046d47b07aa5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CHAMBRE Jugement du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

rendu le 31 janvier 2024 DEMANDERESSE Société BIOLITEC PHARMA MARKETING Ltd [Adresse 4] [Adresse 4], [Localité 3] MALAYSIE représentée par Maître Bertrand WARUSFEL de la SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER

Source officielle