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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616243c81217cad6c01649ed
25 mars 2014
25 mars 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
615e0e37c25a97f0381f5389
18 février 2014
18 février 2014
ELLIA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Brice EXPERT, avocat au barreau de NICE, INTIMEES SARL PARADISE prise en la personne de son gérant en exercice, [Adresse 1] représentée par Me Pierre
Source officielle3ème chambre
DTA_2502453_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La requête a été communiquée à la préfète du Rhône, qui a produit des pièces enregistrées le 16 juin 2025. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310212_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2311219_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code général de la fonction publique ; – le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2401151_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Il ressort toutefois des pièces du dossier que la maladie dont souffre M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2404770_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403788_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Lacroix, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a99a
20 mars 2012
20 mars 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308155_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que les décisions du 27 juin 2022 attaquées ont été régulièrement notifiées à M. B le 30 juin 2022.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2402791_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310391_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCharges de copropriété
65de36feb88678c04abab49f
1 février 2024
1 février 2024
VICTOR HUGO, chez Monsieur [H] [P] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Marie-françoise DEBON-LACROIX - #C1434 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anita ANTON, Vice-Présidente, Assistée de Line-Joyce GUY,
Source officielle8ème chambre
DTA_2509013_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu : – le jugement n°2307966 du 7 novembre 2024 ; – les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2510127_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu : – le jugement n° 2301581 du 20 septembre 2024 ; – les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2502869_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu le jugement n° 2402934 du 17 juin 2024 et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2503599_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu le jugement n° 2302367 du 1er juin 2023 et les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d950
7 mars 2011
7 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202627_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2405383_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vu le jugement n° 1904156 du 14 octobre 2019 et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePage 25 sur 208