, selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland Garros Stadium ” (RGA), situés entre l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Les émissions annuelles de gaz à effet de serre après rénovation, rapportées à la surface habitable de la maison, doivent être inférieures ou égales à la valeur initiale de ces émissions avant travaux. 4.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

La stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat détermine les orientations de la politique de l'alimentation durable, moins émettrice de gaz à effet de serre, respectueuse de la santé humaine, davantage protectrice de la biodiversité

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

LEGIARTI000050672742

—

FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie d'Entraigues 828798 6392520 2021_LOT2_ZN_07_10_S1 1 Bru 829467 6391990 Bois de Val 829574 6391557 2022_01_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_12 LAVEYRUNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Serres

Article Annexe I

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Centaurium chloodes Petite centaurée à fleurs serrées. Centaurium scilloides Petite centaurée à fleurs de scille. Centranthus trinervis Centranthe à trois nervures. Cephalaria syriaca Cephalaire de Syrie.

Article Annexe I (suite)

—

Pirey 25 Doubs Pouilley-les-Vignes 25 Doubs Pugey 25 Doubs Rancenay 25 Doubs Roche-lez-Beaupré 25 Doubs Routelle 25 Doubs Sainte-Suzanne 25 Doubs Saône 25 Doubs Seloncourt 25 Doubs Serre-les-Sapins

Article 2

—

quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement de ce véhicule et les personnes transportées, les règles d'une conduite respectueuse de l'environnement (niveau sonore, consommation de carburant et émissions de gaz à effet de serre

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code général des collectivités territoriales

demande d'énergie ; d) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe VIII

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1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000026790432

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

Article Annexe I

—

- Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc. - Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air.

Article Annexe 1

—

59206 Escaudoeuvres ; 59211 Esquerchin ; 59215 Estreux ; 59217 Eth ; 59225 Feignies ; 59228 Férin ; 59234 Flers-en-Escrebieux ; 59249 Fourmies ; 59253 Fresnes-sur-Escaut ; 59265 Gommegnies ; 59269 Gouzeaucourt ; 59271 Grande-Synthe ; 59272 Grand-Fort-Philippe

Article Annexe II

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d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ; Société Adamel/ Adamel-Lhomargy/ Creusot-Loire/ Instrument SA/ Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/ Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe

Article Annexe II (suite)

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Chantier naval Voisin/SA Philip Coussens Trust Chantier naval de Villefranche, port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer : de 1969 à 1994. Chantiers navals des Baux - quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

—

Le vêtement est constitué d'une veste et d'un pantalon ou d'une combinaison, serrés aux poignets et munis d'un col montant, ainsi que de chaussures ou couvre-chaussures adapté

Article Annexe 5

—

avec d'autres dispositifs Pour les opérations standardisées, la demande comporte une attestation sur l'honneur du bénéficiaire de l'opération précisant que les économies d'énergie réalisées n'ont pas permis de réduire les émissions de gaz à effet de serre

Article ANNEXE

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25529 Sancey-le-Grand. 25530 Sancey-le-Long. 25531 Santoche. 25532 Saône. 25533 Saraz. 25535 Saules. 25536 Sauvagney. 25537 Scey-Maisières. 25538 Séchin. 25539 Seloncourt. 25540 Semondans. 25542 Serre-les-Sapins

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les cardiopathies valvulaires et congénitales graves : Sont concernées : - les cardiopathies valvulaires (rétrécissement ou insuffisance), avec une atteinte valvulaire quantifiée sévère (rétrécissement serré ou fuite importante), ou une atteinte valvulaire

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