et en persuadant Anne X... de l'existence d'un pouvoir imaginaire détenu par Gilbert Z... ont été déterminants de la remise des fonds ; 1) " alors que la croyance en les bienfaits d'une médecine parallèle

[I] et [W] ont continué tous deux à exercer leurs mandats sociaux au sein de la société mère du groupe Vivendi Universal à Paris, parallèlement aux activités new-yorkaise" et que "MM.

de la SCI" (arrêt p. 7) ; "et aux motifs adoptés que "les manoeuvres frauduleuses ont permis à la SCI Mirie d'obtenir les terrains à un prix extrêmement concurrentiel de 23 francs/m2 alors que parallèlement

éléments relatifs à une ancienne procédure de péril imminent à l'actuel propriétaire du bien, notamment les courriers adressés à l'ancien propriétaire avant le déclenchement de la procédure ou en parallèle

#Parallelle patenter.#Sag 15-74.

CETAT16-03-02-02,RJ1 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT [1] Recours direct pour excès de pouvoirs - Voie parallèle.

. # Competencia - Artículo 85 del Tratado CEE - Contrato de distribución en exclusiva - Prohibición de efectuar importaciones paralelas. # Asunto C-279/87.

n'ont pas eu l'intention de porter atteinte aux droits de la défense ; "alors que n'est pas régulièrement entendue comme témoin la personne gardée à vue qui est interrogée sur les déclarations, parallèlement

Y... aucune évolution d'échelon ni de position alors que les deux services de comptabilité fonctionnent parallèlement sans suprématie de l'un par rapport à l'autre, l'un assurant sans assistance le service

. - il avait parallèlement poursuivi, exactement comme par le passé, ses fonctions techniques de directeur commercial, accompagnant les "commerciaux" dans la visite de leur clientèle, améliorant le matériel

d'apporter la preuve qu'il se trouvait à la disposition de l'employeur pendant ces périodes ; qu'en l'espèce, la société faisait valoir que les salariés qui ont mené avec succès des études universitaires parallèlement

Code civil et l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 5 / qu'en affirmant que la création d'un grand nombre d'emplois à durée indéterminée ne constituerait pas un motif légal de recours parallèle

Jean-Michel Stoltz, président : 1°/ alors que « les mentions relatives à la composition de la cour sont erronées, ainsi que le démontrera l'inscription de faux parallèlement déposée ; qu'en l'absence

chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon a émis un avis favorable à la demande d'extradition formée par l'Ukraine ainsi que, par arrêt définitif du même jour, à la demande d'extradition parallèlement

stupéfiants ; "aux motifs propres et adoptés que Jorrit De X... est impliqué dans un trafic international de stupéfiants, attesté par des investigations effectuées à son encontre dans une procédure parallèle

des pressions aient été exercées sur l'Administration pour l'inciter à refuser l'accréditation aux représentants d'autres maques de véhicules japonais ou coréens pour faire face aux importations parallèles

Y...bien qu'il ait reçu de sa compagnie d'assurances une somme de 422 902 francs, sa dette ayant été reconnue acquittée par compensation suite à la dation de son bâtiment à son créancier devenu parallèlement

pendant plusieurs années, Gérard Y..., avec la complicité d'autres employés comme les caissiers, les chefs de partie ou membres du comité de direction, a procédé à des minorations de recettes ; que, parallèlement