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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85776
30 octobre 2001
30 octobre 2001
l'audience publique du trente Octobre deux mille un par Madame LATRABE, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Jean-Pierre X... né le 30 Juillet 1968 à NOGARO
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221867
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Italy 09/11/2021 Agostino MALAGO’ 1958 Nogarole Rocca 7. 55985/21 Vinco v. Italy 09/11/2021 Nello VINCO 1955 Vérone 8. 55993/21 Bissolo v.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306987_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 28 mars 2024, le SYADEN, représenté par Me Nougaret-Fischer, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme B... lui verse la somme de 3 000 euros en application
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400017_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 28 mars 2024, le SYADEN, représenté par Me Nougaret-Fischer, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme B... lui verse la somme de 3 000 euros en application
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Jean Nogarède, - M. Antoine Codani, - Mme Nathalie Sayen, - M. Patrick Drigny, - Mme Edith Chamarry, - Mme Nicole Cussac, - Mme Nadine Mourier-Chaix, - M. Hubert Molitor, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8692b
13 mai 2003
13 mai 2003
A. " RADIO D'ARTAGNAN " BP 12 Avenue Périé 32110 NOGARO Rep/ assistant : Me Mathieu GENY (avocat au barreau d'AUCH) INTIMEE : d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100368_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
La société à responsabilité limitée (SARL) Détente Hôtel, qui exploite sous la dénomination commerciale " Solenca " un établissement à usage d'hôtel et de restaurant sur la commune de Nogaro (Gers), a
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0706DEC001978892
6 juillet 1992
6 juillet 1992
NORGAARD)
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d3f74a27a178b843bc
5 octobre 2011
5 octobre 2011
CHENES prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4], représentée par la SCP EDOUARD ET JEAN GOIRAND, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean Roger NOUGARET
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783b
3 janvier 2005
3 janvier 2005
avoués à la Cour assisté de la TROMPARENT - MAGES - HERNANDEZ, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, et plaidant par Me MAGES, INTIMES : Madame Anette Y... épouse DI Z... 162 rue Abbé Cuchet 38360 NOYAREY
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2111840_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B, et celles de Me Nogaret, représentant l'Institut de France. Sous le n° 2111846, une note en délibéré, présentée pour l'Institut de France par Me Bazin, a été enregistrée le 4 décembre 2023.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005997_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A et de Me Nogaret représentant le centre hospitalier de Plaisir-Grignon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006184_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Luc, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret pour le SDIS 82. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02524_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Sibilli, rapporteur public ; - les observations de Me Nogaret pour la ville de Paris ; - et les observations de Me Vojique pour M. A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100691_20230222
22 février 2023
22 février 2023
A l'issue du stage effectué dans le lycée d'Artagnan à Nogaro, la rectrice de l'académie de Toulouse l'a autorisé, par un arrêté du 28 juin 2019, à effectuer une deuxième année de stage, dans le même lycée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001339787
6 septembre 1990
6 septembre 1990
#xa0; (C.A NORGAARD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102443_20240208
8 février 2024
8 février 2024
La mission de contrôle technique a été attribuée à la société Novarea.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0627DEC002162293
27 juin 1994
27 juin 1994
xa0; (H.C KRÜGER) (C.A NORGAARD
Source officielle12e chambre
63c10a63bf9fd47c90a13e8c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il est constat que suivant commande n°15SIE021, la société Cofely a confié à la société Novaedes, aux droits de laquelle vient la société Deufol, les prestations suivantes : - "fourniture de caisses et
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01748_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
La société Détente Hôtel, qui exploite sous la dénomination commerciale " Solenca " un établissement à usage d'hôtel et de restaurant dans la commune de Nogaro (Gers), a fait l'objet d'une vérification
Source officiellePage 25 sur 29