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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Noùlle DUMONT, Christelle MATHIEU, Hervé DUVIQUET, F... DERLON, Caroline SOL, Catherine SOUCHAL, M... VAZEL, Josette LELY, K...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61632f5514ec5f96a7da0957
13 septembre 2011
13 septembre 2011
SARL COUTELLERIE DE LA GRAVONA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 11] [Adresse 11] CORSE représentés par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistés de Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d8
19 novembre 2008
19 novembre 2008
PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP DAUMAS-WILSON-BERGE-ROSSI (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jean-Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603764185d46554136002721
31 mars 2015
31 mars 2015
domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro B 497 583 336 [Adresse 1], [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00680_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
ne comportent pas, en méconnaissance de ces dispositions, le nom complet et l'adresse du client, leur date d'émission, un numéro d'ordre unique basé sur une séquence chronologique et continue, la quantité
Source officielle1re chambre 2e section
627b564576c5d9057df80368
10 mai 2022
10 mai 2022
Janvier 2021 par le Juge des contentieux de la protection d'ANTONY N° RG : 11-18-000766 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Anne-laure DUMEAU Me Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a226b815c30a4df70b1e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[M] [P], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour avocat constitué Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6528df89aaebb88318fda658
12 octobre 2023
12 octobre 2023
immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 353 155 492 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée par Me Matthieu
Source officielleChambre civile
6690c7490d808eb34e455564
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 06 MARS 2023 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6031f563ab72dd2deafa4a5e
30 mai 2018
30 mai 2018
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain X... de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque: L0044 Ayant pour avocat plaidant : Me Mathieu
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858ca4ff9ec259c094dd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6962178ecdc6046d47d368e8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Stéphanie DELACHAUX de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 subtituée par Me Matthieu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01298
2 juillet 2014
2 juillet 2014
composée de nombreux sites situés dans le monde entier et notamment la société MAS de Villemur-sur-Tarn ; que les co-gérants successifs de MAS proviennent tous du groupe Molex ; qu'ainsi Werner Z...et Mathias
Source officielleChambre 1
67ed9f9bda9e15c5132024ca
1 avril 2025
1 avril 2025
du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro : 811 768 100 Dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par ses représentants légaux en exercice Représentée par Me Quentin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f4258
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Représentée par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Ayant pour avocat plaidant Me Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me QUINTON
Source officielle1ère Chambre
67896d68428384b762e67268
13 janvier 2025
13 janvier 2025
avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : D844 DEFENDEURS Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 5] Compagnie d’assurance [12] [Adresse 4] [Localité 3] tous deux représentés par Maître Matthieu
Source officielle10e Chambre
6033f9b98025adaa09dfd0e7
23 février 2017
23 février 2017
ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mathilde
Source officielle6ème chambre
DTA_2006247_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Marquet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01133_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
- et les observations de Me Olivier Mathieu, représentant la commune d'Hénin-Beaumont, de Me Valérie Marais, représentant la société Generali Vie et de Me Muriel Ruef, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f41f
3 avril 2012
3 avril 2012
Mathieu B... indique s'être rendu " à plusieurs reprises " au " Bar O'Graph " entre 2003 et 2008 et avoir alors constaté que M.
Source officiellePage 25 sur 32