Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 16/21674 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7VAQ Ordonnance n° 2024/M96 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [V] [Y] Représentant : Me Jean-marc

Alexambre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section A), au profit de la société Cerbère sécurité France, société anonyme, dont

Y..., mineure de 15 ans, sur laquelle il avait autorité et sur la personne d'Isabelle Y..., mineure de 15 ans, sur laquelle il avait autorité ; " aux motifs que, le 30 janvier 1996, Alexandra Y...,

trois arrêts rendus les 13 novembre 1990, 2 février 1994 et 22 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit de Mme Sylvie X... épouse Z..., demeurant résidence Alexandra

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00485 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCL6 PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au

Sur les marges liées au placement sur le marché primaire de blocs de 14 obligations convertibles, obligations reverse convertible, Euro Medium Term ou BMTN, et d'après l'estimation de la prestation du

Alexandre X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...

ALESSANDRA (SETRAL), CHARGEE A TITRE D'ENTREPRENEUR GENERAL DE L'EDIFICATION D'UN IMMEUBLE, D'AVOIR CONDAMNE LE MAITRE DE X...

Rôle N° RG 18/17520 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDJOT SA CREDIT LYONNAIS C/ SARL 117 SCP BR & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

de la remontée intempestive de plots escamotable dans le sol, lors de son passage en scooter 14, rue Alexandre Mari, à Nice et son assureur la SMACL, à lui payer la somme totale de 3 400 euros en réparation

Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

né le 04 Septembre 1931 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Isidore X... né le 26 Novembre 1936 à WABAO (MARE) ... M. Noël X... né le 26 Décembre 1941 à WABAO (MARE) demeurant ... M.

Alexandre, - Y...

] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0750 APPELANTE ET Monsieur [Z] [R] né le 8 mars

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/07/2025.

N° RG 22/02781 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OHXC Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 24 mars 2022 RG : 2020j01429 ch n° S.A.S. HOTEL ALEXANDRA C/ S.A.