par Mme Suzanne X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1997 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Maniglier

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGEMENT DU : 19 mai 2026 RÔLE : N° RG 23/04286 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L76V AFFAIRE : [B] [D] C/ [L] [D] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Martine MANELLI

- sur les demandes de la SCI MANULA 26.

text-align:justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }         DEUXIÈME SECTION       AFFAIRE MANNELLO

ITALIE     (Requête n°   43000/98) [1]                   ARRÊT   STRASBOURG     22 juin 2000     En l’affaire Maselli

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Mannessier, conseil de M.

#Manel Camós Grau contra Comisión Europea.#Asunto T-96/03.

#Manel Camós Grau kontra Európai Bizottság.#T-309/03. sz. ügy.

ATELIER MANNESSIER [Adresse 12] [Localité 30] défaillante Mutuelle MAF [Adresse 8] [Localité 34] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance ABEILLE IARD & SANTE

[J] [V] (SELARL MAMELLI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette

62B Minute n° 24/ N° RG 24/00631 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y566 MI : 24/00000194 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le02/04/2024 àMe Jean-Jacques BERTIN la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI

22/06225 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2MQ N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [X] [H] C/ [P] [K], [R] [M] épouse [K] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : la SCP CORNILLE-FOUCHET-MANETTI

#Silberquelle GmbH v Maselli-Strickmode GmbH.#Reference for a preliminary ruling: Oberster Patent- und Markensenat - Austria.

Bretagne en sont membres ; qu'à la suite d'une décision du conseil d'administration de l'UCPT, une note en date du 30 avril 1993 a été diffusée auprès des producteurs, indiquant le choix d'une récolte manuelle

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 mai 2021), rendu en référé, la société civile immobilière Mabella (la SCI), dont M.

par Mlle Elisabeth X..., demeurant 21 J Le Vilvorde à Maubeuge (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société anonyme Manoly

Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-10.959 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Louis Vuitton malletier

revêtant point l'information obligatoire du consommateur sur les prix des taux réglementés par l'arrêté du 12 juillet 1990 relatif à l'information du consommateur sur les prix des opérations de change manuel