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484 résultats pour « MARTIAL Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612

14 novembre 2017

14 novembre 2017

T..., ami de Mme Rachel X... connue alors qu'il était directeur de la PAF vers 1990, et témoin de son mariage début 1998 avec M.

Source officielle

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02232

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Page 25 sur 25

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Annonces BODACC111 résultats

Journal officiel

POLFLIET, Martial Jacques

SIREN 848635595Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

03/07/2026

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Leclerc, Martial Jacques Jean-Marie

SIREN 898641659Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

12/06/2026

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JOUANAL, Pierre, Martial, Jacques

SIREN 884345968Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

02/06/2026

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Modifications diverses

ROBIN, Martial, Jacques, Marie, ROBIN

SIREN 985191022Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/05/2026

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DUGOT, Kilian Martial Albert Jacques

SIREN 102062346Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

12/03/2026

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faisant suite au contrôle effectué le 24 février 2010 par les gendarmes de la brigade de Figeac avec le concours de la BCR, de l'URSSAF et de l'inspection du travail du Lot sur le chantier des époux Jacques

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f035993190149e0f8e

12 décembre 2024

12 décembre 2024

domicile au cabinet de Maître François TEYTAUD [Adresse 1] [Localité 6] Représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistées de Maîtres Jacques-Philippe

Source officielle

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

20 avril 2017

20 avril 2017

Jacques OOOOOO..., - Mme Denise CCCCCCCCCC..., - Mme Isabelle PPPPPP..., - M. Jacques QQQQQQ..., - M. Jacques RRRRRR..., - Mme Joëlle M..., - M. Philippe SSSSSS..., - M. Bernard TTTTTT..., - M.

Source officielle