Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
68f86698cb86fa851c25cbc5
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2576238 Intimée : Société CRCAM DU LANGUEDOC UEDOC, représentée par Me Bernard-claude LEFEBVRE
Source officielleciv2
60794bd19ba5988459c43fa6
7 mars 1979
7 mars 1979
utilise sans autorisation à des fins personnelles, le véhicule à lui confié pour l'exercice de ses fonctions ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que Mottet, qui était préposé de la société Lefebvre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2304612_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Il résulte encore de ce qui vient d'être dit qu'en l'absence de condamnation de la SAS Jean Lefebvre, il n'y a pas lieu de faire droit à ses appels en garantie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6036e4d95aaf06826511bb4c
3 juillet 2015
3 juillet 2015
La SNC MALT ÉNERGIES est intervenue volontairement et l'expertise a été rendue commune à la SA LEFEBVRE GENTILHOMME.
Source officielle8ème chambre
DTA_1807334_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
respectivement les 6 septembre 2018 et 24 novembre 2020, ainsi qu'un mémoire récapitulatif, enregistré le 25 mai 2021 en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société Lefevre
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399db
13 octobre 2025
13 octobre 2025
H] épouse [D] née le 08 Juillet 1982 à [Localité 10] demeurant ensemble [Adresse 8] [Localité 3] ayant pour avocat Me David LACROIX, avocat au barreau de Douai PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE
Source officielleRéférés
67875250fc8e837eda8a61fa
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DÉFENDERESSE : Madame [B] [F] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 7] (Tunisie) demeurant [Adresse 5] [Localité 3] non comparante ni représentée PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre
Source officielleRéférés
688d9d66a7cb93066e4439e8
1 août 2025
1 août 2025
DÉFENDERESSE : L'ASSOCIATION [Adresse 4] dont le siège est situé [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Juliette COUSIN, avocat au barreau de Lille PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre
Source officielleRéférés
67f4adba76ec6bab6dfbac77
7 avril 2025
7 avril 2025
Christophe DELATTRE, substitut général PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 23 décembre 2024 pour remplacer le premier président empêché
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2531805_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
de l’OFII le versement à Me Lefebvre de la somme de 1 200 euros, et sous réserve de l’admission définitive de Mme A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2113762_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le cabinet CMS Francis Lefebvre a présenté, en réponse au moyen relevé d'office, des observations enregistrées le 22 juin 2022.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869499
8 juillet 2009
8 juillet 2009
, Archiline, Bet Mellardi et Socotec ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la requête d'appel de la société Jean Lefebvre et les conclusions d'appel provoqué des sociétés Archiline, Bet Mellardi
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023853357
7 avril 2011
7 avril 2011
du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA VINCI, dont le siège est situé 18 place de l'Europe à Rueil-Malmaison (92500) ; la SA VINCI, venant aux droits de la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officiellesoc
613722a9cd580146773ffc49
16 avril 1996
16 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean Lefebvre, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404096_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2024, l'EHPAD Résidence Lefebvre-Blondel-Dubus, représenté par Me Hummel-Desanglois, demande au tribunal d'ordonner une expertise
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a10c1f4cdc6046d479d7981
22 mai 2026
22 mai 2026
EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE, dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats
Source officielleCHAMBRES REUNIES
678f3a2802aacdb03783fda7
20 janvier 2025
20 janvier 2025
président en date du 2 décembre 2024 GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe DÉBATS à l'audience publique et solennelle du 09 décembre 2024, après rapport oral de l'affaire par Michèle Lefeuvre
Source officielleChambre 1 Section 6
6a0f724dcdc6046d477e2215
21 mai 2026
21 mai 2026
: Maître Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Madame [W] [P] [N] [G] [O] née le 31 Mars 1947 à [Localité 12] (OISE) [Adresse 8] [Localité 13] Rep/assistant : Maître Christelle LEFEVRE,
Source officielleETRANGERS
625e50b9f1ca2a277db1d70e
16 avril 2022
16 avril 2022
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Emmanuelle BOUTIE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Cathy LEFEVBRE
Source officielleETRANGERS
625e50bef1ca2a277db1d718
16 avril 2022
16 avril 2022
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Emmanuelle BOUTIE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Cathy LEFEVBRE
Source officiellePage 25 sur 848