Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2503072_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Sauton, et les observations de Me Lebreton, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2500825_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
D B et Mme A B fait part des désordres causés, selon eux, par les travaux de démolition du site Lebret à Rolleville.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6614da4128647600086a8f2d
8 avril 2024
8 avril 2024
Le 08 AVRIL 2024 Nous, Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance du 08 décembre
Source officielle3ème chambre civile
686d7daaa2273490db10dcaa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SMABTP Copie conforme délivrée le à Me Aline LEBRET Me Jean TESNIERE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION (Articles 384, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DEMANDEUR
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.C
65a0e9805bbe450008b2cd2b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 11 JANVIER 2024 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet
Source officielle2ème chambre
DTA_2002959_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La requérante a bénéficié d'un titre de séjour en sa qualité d'étrangère malade valable du 31 mars 2017 au 30 septembre 2017.
Source officielle7ème chambre
DTA_2104482_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2021, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b4aca67ef77d000880b3e0
26 janvier 2024
26 janvier 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE Par jugement du 04 mars 2022, intervenu dans la procédure opposant la S.A.R.L. @Com.A2CE et Mme [F] [D] épouse [U], M. [V] [O] puis la S.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX02829_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
C, représenté par Me Lebreton, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 1900095 du 6 mai 2020 ; 2°) de lui octroyer la somme de 1 500 euros au titre des dispositions combinées des articles
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63d379a9d1bc2605de4b475c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 26 JANVIER 2023 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0df4c25a97f0381f50b7
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Madame [K] a signé ces relevés à l'exception de ceux des mois d'avril 2012, mai 2012, juillet 2012, août et septembre 2012.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6780bc887876e75543d1c6ca
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 09 JANVIER 2025 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60353ffdda5ea469b468be66
26 mai 2016
26 mai 2016
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 26 MAI 2016 (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseillère) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab54e0040aa373644d8
3 avril 2025
3 avril 2025
par lesquelles la SARL J.A ENERGIES a saisi le juge de la mise en état d'une fin de non-recevoir tirée de la prescription de l'action de M [X] ; Vu ses dernières conclusions notifiées en RPVA le 07 mars
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512920_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 30 décembre 2025 en présence de Mme Morato-Lebreton, greffière d’audience, Mme Le Frapper a lu son rapport et entendu les observations de Me Rouvier, substituant
Source officielleJuge des référés
DTA_2201799_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2022, Mme B C, représentée par Me Lebreton, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2022 par lequel le préfet des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01907_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A, représenté par Me Lebreton, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 18 octobre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet, à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2203292_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
B A, représenté par Me LEBRETON, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleChambre civile Section 2
6707700781e733ee26982d51
9 octobre 2024
9 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 juin 2024, devant Valérie LEBRETON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
EURL PISCINES 16c/URSSAF DU CENTRE
6034fb7f8ee4a3291ffea263
7 juillet 2016
7 juillet 2016
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 JUILLET 2016 (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officiellePage 25 sur 45
Lebreton, Corentin Maxime
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
06/05/2026
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Baby breizh, Lebreton, Florent, Maxime, Laurent
31/05/2024
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Baby breizh, Lebreton, Florent, Maxime, Laurent
05/05/2024
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LEBRETON, Maxime
07/11/2023
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Corentin LEBRETON, LEBRETON, Corentin, Maxime
12/11/2020
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