étant décédée à la fin de l'année 2002, Monsieur Jacques Z... est devenu seul propriétaire des parcelles de vignes qu'il exploitait auparavant. Le 24 mai 2005, Monsieur Michel-Jean X...

PROCEDURE Liquidation judiciaire SARL VOLT ELEC, [Adresse 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2023J00583 Rôle n° 2024L00265 L'affaire a été entendue en audience publique le 5 janvier 2026 par Jacques

Tarquin Y... dans l'accident mortel dont Jacques Z... a été reconnu responsable, que Florence Y... a dû assumer la charge des procédures afférentes à la garde du jeune orphelin ; que c'est, par conséquent

Jacques V..., demeurant ..., 13 / de Mme Marie U..., épouse M..., demeurant ..., 14 / de M.

Jacques V..., demeurant ..., 13 / de Mme Marie U..., épouse M..., demeurant ..., 14 / de M.

-Y... coupable du délit de non-représentation d'enfant; "aux motifs qu'un droit de visite a été reconnu à Jean-Jacques Z... par ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Toulon du 26 novembre

Jean-Yves X... Mme Jacqueline Y... épouse X... C/ Me Jean-Jacques Z...

IEKAWE-PK 6- BP. 30500-98895 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

Jean-Jacques X..., agissant au nom de la Scp X... et associés dont il est le gérant, Vu les conclusions déposées le 24 avril 2013 par la Scp appelante qui demande de : - infirmer la sentence, - débouter

A... a obtenu un arrêté de non-opposition à déclaration préalable pour la rénovation d’une maison située au 34-36 rue Jean-Jacques Rousseau, aux Echelles (Savoie).

né le 26 Février 1966 à BASTIA (20200) ... 20215 VENZOLASCA assisté de Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE DES

Jean-Jacques A d'admission à la retraite avec jouissance immédiate à compter du 21 avril 2005, d'autre part, enjoint au ministre précité de statuer à nouveau sur la demande de M.

; que ces plannings, signés par les salariés, et par leur responsable dénommé "Jean François" sont donc opposables à l'employeur qui n'a pas contesté le mode de calcul effectué par Jacques X... à partir

; que ces plannings, signés par les salariés, et par leur responsable dénommé "Jean François" sont donc opposables à l'employeur qui n'a pas contesté le mode de calcul effectué par Jacques X... à partir

BONETTO CAPRA MAITRE Jacques- Patrice Z...

Jacques U tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 mars 2008 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Glageon (Nord) ; 2°) d'annuler les opérations

disposition au Greffe RG 2025066880 ENTRE : SAS LIGEREA, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 792271017 Partie demanderesse : assistée de la SCP PREEL HECQUET PAYER-GODEL - Me Jean-Baptiste

représentée par Me François ACOU, ès qualité de liquidateur amiable ... 81200 MAZAMET REQUERANTE, représentée par Me BECHET du barreau d'Albi, substituant Me TREHOREL du barreau de Paris ET : Jean-Jacques