CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

18 364 résultats pour « Jean-dominique FORGE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc88

Appel

13 février 2008

13 février 2008

NOLET, Conseiller, rapporteurs assistés de Dominique SALEY, Greffier.

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Jean-Pierre B..., 69 / de Mme Josiane YQ..., 70 / de M. Didier X..., 71 / de M. Jean-Paul XO..., 72 / de M. Gérard K..., 73 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721fbcd580146773f93ef

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale Corse méditérranée, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2bc

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

DEMANDEURS à la QUESTION PRIORITAIRE de CONSTITUTIONALITÉ Monsieur Jean Y... ... 75005 PARIS Monsieur Jacques X... ... 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE DÉFENDEUR à la QUESTION PRIORITAIRE de

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Dominique DC..., 88 / de M. Philippe DF..., 89 / de M. Guy DI..., 90 / de M. Jean-Michel DJ..., 91 / de M. Jean DM..., 92 / de M. Marc DO..., 93 / de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008138113

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Jean-Luc AX, à M. Jean-Louis AW, à M. Elie AV, à M. Dominique AU, à M. Jean-Michel AT, à M. Eric AS, à M. Jean-François AR, à M. Nhuan BA, à M. Paul AZ, à Mme Josée D, à M. Michel F, à M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459852.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462846.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 7 avril 2023.

Source officielle
CC

civ3

613720c0cd580146773ee17b

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

2°) Monsieur Jean-Claude D... époux de E...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496665.20250214

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86016

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

Madame Dominique Y... est propriétaire à MONTSOREAU (MAINE & LOIRE) d'une maison ancienne qu'elle a fait rénover avec le concours de Jean-Yves Z..., maître d'oeuvre, et de Claude DES VALLON, entrepreneur

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740ba27

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Jean-François ZZ..., demeurant ..., 87 / de M. Dominique ZA..., demeurant ..., 88 / de M. Eric ZB..., demeurant ..., 89 / de M. Christophe ZC..., demeurant ..., 90 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2b

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Chantal GREGOIRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f1

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Z... d'une part à Maître Frédérique X... et Maître Dominique D... d'autre part : - dit parfaits les désistements de Mme G... et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93df3

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

No 15/ 02846 AFFAIRE : Dominique X... C/ Daniel Y...

Source officielle
CC

civ2

613721decd580146773f84d0

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) M.

Source officielle
CC

soc

61372313cd580146774051b9

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Jean-Pierre I..., 5°/ de M. Jacky D..., 6°/ de M. Jean C..., 7°/ de M. Michel B..., 8°/ de M. Patrick X... , 9°/ de Mme Maryvonne G..., 10°/ de M. Pascal E..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b4cd5801467740d25a

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Jean-Pierre X..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M. Dominique X..., les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448589.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat et M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449059.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle

Page 25 sur 919

← PrécédentSuivant →